78003_PLU_20260917
En 2026
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Abrogation de la délibération n° DEL 2026 014 du 10/02/2026 portant cession d’une partie de terrain cadastrée ZN9 chemin des Vignes
En 2026
Source officielleActualisation des tarifs de l’ALSH à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleActualisation des tarifs de restauration scolaire à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleActualisation des tarifs Médiathèque à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleActualisation des tarifs pour les redevances d’occupation du domaine public à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleActualisation tarifs de l’Espace Jeunes à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleAdoption du Budget Supplémentaire 2026
En 2026
Source officielleApprobation du budget primitif 2026 de la Commune
En 2026
Source officielleAttribution des subventions pour 2026
En 2026
Source officielleAutorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements pour 2026
En 2026
Source officielleAutorisation de virements de crédits pour l’exercice 2026
En 2026
Source officielleCession d’une partie de terrain cadastré ZN9 appartenant à la Commune situé chemin des Vignes
En 2026
Source officielleDécision Modificative n°1 au Budget Principal 2026
En 2026
Source officielleDétermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielleDétermination du nombre d’administrateurs au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
En 2026
Source officielleElection des adjoints au Maire
En 2026
Source officielleElection du maire
En 2026
Source officielleMise en place de tarifs pour la participation au séjour de l’accueil de loisirs sans hébergement et de l’espace jeunes pour 2026
En 2026
Source officielleMise en place de tarifs pour la participation au séjour de l’accueil de loisirs sans hébergement et de l’espace jeunes pour 2026
En 2026
Source officielleModification des tarifs des études surveillées à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleModification des tarifs et rappel des cas de gratuité à la salle de spectacle Etincelle à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleParticipation financière des familles à la classe de mer pour les élèves de CM2 de l’école élémentaire
En 2026
Source officielleRapport d’Orientation Budgétaire 2026
En 2026
Source officielleRévision des Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour 2026
En 2026
Source officielleRévision des tarifs pour les prestations diverses à compter du 01/09/2026
En 2026
Source officielleSubvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) exercice 2026
En 2026
Source officielleTableau ici
En 2026
Source officielleTenue du Débat d’Orientation Budgétaire sur le Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2026
En 2026
Source officielleVersement de la subvention à la Caisse des Ecoles (CDE) pour 2026
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