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Documents Alata

Documents de Alata : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

99 DE 37 Desaffectation et declassement de la parcelle B 2090

En 2090

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99 DE 2026 01 Deliberation de principe Approbation du projet de transformation decole a double filiere en site bilingue

En 2026

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99 DE 2026 02 Convention doctroi dun fond concours a la commune dAlata Entretien et balisage de la plage de Lava

En 2026

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99 DE 2026 03 Autorisation donnee au Maire de rechercher les financements necessaires a loperation extension du cimetiere communal du village dAlata

En 2026

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99 DE 2026 04 Autorisation donnee au Maire de signer le marche PLU

En 2026

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99 DE 2026 05 Autorisation donnee au Maire dengager de liquider et de mandater les depenses dinvestissement des credits N 1

En 2026

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99 DE 2026 06 Fixation des tarifs pour les encaissements de la Regie dAlata numero 6384

En 2026

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99 DE 2026 09 Regularisation des amortissements anterieurs par le compte 1068

En 2026

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99 DE 2026 11 Deliberation de principe Attribution de subvention a lassociation du Foyer Socio Educatif du college U Stilettu

En 2026

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99 DE 2026 13 Actualisation des tarifs a la participation des communes exterieures aux frais des ecoles dAlata

En 2026

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99 DE 2026 14 Deliberation de principe Autorisation donnee au Maire de contracter un pret relais dans lattente de recettes dinvestissement

En 2026

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99 DE 2026 16 Elections municipales du 15 mars 2026 Installation des conseillers municipaux et election du Maire

En 2026

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99 DE 2026 17 Elections municipales du 15 mars 2026 Fixation du nombre dadjoints au Maire Election des adjoints

En 2026

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99 DE 34 Individualisation des subventions aux associations au titre de lexercice 2026

En 2026

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99 DE 79 Recensement 2026 de la population recrutement et remuneration des agents recenseurs et du coordonnateur denquete

En 2026

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70 DE 29 Approbation du compte Financier unique de lexercice 2025

En 2025

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99 BU 6. 2025 31 Adoption des regles et durees damortissement

En 2025

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