Arrêté municipal n°2026 001 Stationnement et Circulation véhicule de chantier Entreprise RLTP et SDRATP
En 2026
Source officielleAccueil / Alénya
Documents Alénya
Documents de Alénya : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Arrêté municipal n°2026 002 Stationnement et circulation Solution 30
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 003bis Interdiction d'utilisation des stades
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 003 Interdiction d'utilisation des stades
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 005 Stationnement et circulation rue Antoine Casenobe
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 007 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes remplacement poteau télécom
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 008 Stationnement et circulation rue Neuve
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 010 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 011 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 013 Stationnement et circulation rue Antoine Casenobe
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 014 Réunion du conseil municipal
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 015 Stationnement et circulation rue de la Mairie
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 016 Stationnement Parc Ecoiffier Vide grenier
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 017 Portant permis de stationnement Vide grenier
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 018 Stationnement et circulation centre du village/parc Ecoiffier organisation d'une cavalcade
En 2026
Source officielleArrêté municipal n°2026 019 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes
En 2026
Source officielleDEL2026 07 Personnel communal Creation demplois
En 2026
Source officielleDEL2026 43 Contentieux contre la communde de montescot
En 2026
Source officielleDélibération 2026 01 Délibération autorisant la commune à réaliser des dépenses d'investissement avant le vote du budget
En 2026
Source officielleDélibération 2026 02 Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre de Santé d'Alénya
En 2026
Source officielleDélibération 2026 05 Indemnité de fonctions, de sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA)
En 2026
Source officielleDélibération 2026 06 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
En 2026
Source officielleDélibération 2026 08 Délibération relative à la détermination du nombre d'adjoints
En 2026
Source officielleDélibération 2026 09 Délégation du conseil municipal au Maire
En 2026
Source officielleDélibération 2026 10 Régime indemnitaire des elus locaux
En 2026
Source officielleDélibération 2026 11 Renouvellement des membres de la commission d'appel d'offres
En 2026
Source officielleDélibération 2026 12 Renouvellement des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale
En 2026
Source officielleDélibération 2026 13 Désignation des membres de l'office municipale de la culture
En 2026
Source officielleDélibération 2026 14 Désignation des membres de l'office municipal d'animation d'alénya
En 2026
Source officielleDélibération 2026 15 Désignation des membres du conseil d'administration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées d'Alénya
En 2026
Source officielle