74003_PLU_20260309
En 2026
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Documents Alex
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DEL2026.001 : CCVT – approbation du projet de charte d’intégration de l’IA dans les services de la CCVT et ses communes membres
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Source officielleDEL2026.003 : CDG74 – convention participation à la protection sociale complémentaire prévoyance
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Source officielleDEL2026.005 : Finances – ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 (délibération du quart) – autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur les budgets 2026 (principal et eau/assainissement)
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Source officielleDEL2026.008 : Urbanisme – projet de périmètre délimité des abords (PDA) de la croix sur la place de l’Église (MHI)
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Source officielleDEL2026.009 : Urbanisme – approbation modification n°3 du PLU
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Source officielleDEL2026.010 : Installation du Conseil Municipal élu le 15 mars 2026
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Source officielleDEL2026.011 : Élection du Maire
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Source officielleDEL2026.012 : Détermination du nombre de postes d’Adjoints
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Source officielleDEL2026.013 : Élection des Adjoints au Maire
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Source officielleDEL2026.014 : Détermination de l’enveloppe indemnitaire globale
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Source officielleDEL2026.015 : Composition de la commission municipale Finances
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Source officielleDEL2026.016 : Désignation des délégués communaux au sein du Syndicat Intercommunal Alex La Balme Dingy (SIABD)
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Source officielleDEL2026.018 : Finances – Vote des taux d’imposition des taxes locales 2026
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Source officielleDEL2026.019 : Finances – Budget Principal – Approbation du Budget Primitif 2026
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Source officielleDEL2026.020 : Finances – Budget Principal – Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et section d’investissement 2026
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Source officielleDEL2026.021 : Finances – Fixation du montant des crédits scolaires 2026
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Source officielleDEL2026.022 : Finances – Attribution des subventions aux personnes de droit privé 2026
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Source officielleDEL2026.023 : Finances – Approbation du programme des travaux forestiers 2026
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Source officielleDEL2026.027 : Finances – Budget Eau et Assainissement – Approbation du Budget Primitif 2026
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Source officielleDEL2026.028 : Finances – Budget Eau et Assainissement – Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et section d’investissement 2026
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Source officielleDEL2026.029 : Administration générale – Délégation du Conseil Municipal au Maire
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Source officielleDEL2026.030 : Administration générale – Élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Électricité des Vallées de Thônes (SIEVT)
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Source officielleDEL2026.031 : Administration générale – Désignation du correspondant Défense
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Source officielleDEL2026.032 : Administration générale – Nomination du référent Sécurité Routière
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Source officielleDEL2026.033 : Administration générale – Nomination du référent déontologue des élus
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Source officielleDEL2026.034 : Administration générale – Désignation du délégué au Syane
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Source officielleDEL2026.035 : Administration générale – Désignation du référent lutte contre l’Ambroisie
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Source officielleDEL2026.036 : Administration générale – Le droit à la formation des élus
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Source officielleDEL2026.037 : Administration générale – Frais de représentation du Maire
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