66003_PLU_20260129
En 2026
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Documents Amélie-les-Bains-Palalda
Documents de Amélie-les-Bains-Palalda : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération n°01 2026 – Débat d’Orientation Budgétaire
En 2026
Source officielleDélibération n°02/2026 – Affectation anticipée des résultats
En 2026
Source officielleDélibération n°03/2026 – Vote du budget primitif 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°04/2026 – Mise en place de la commission administrative
En 2026
Source officielleDélibération n°05/2026 – Élection Vice Président
En 2026
Source officielleDélibération n°06/2026 – Délégation de pouvoir au Vice Président
En 2026
Source officielleDélibération n°10/2026 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Oeuvres hospitalières françaises de l’ordre de Malte »
En 2026
Source officielleDélibération n°11/2026 – Attribution d’une subvention en numéraire pour l’année 2026 à l’association « Oeuvres hospitalières françaises de l’ordre de Malte »
En 2026
Source officielleLe Budget Primitf 2022
En 2022
Source officielleDélibération n°07/2026 – Approbation du Compte de Gestion 2025
Année non renseignée
Source officielleDélibération n°08/2026 – Approbation du Compte Administratif 2025
Année non renseignée
Source officielleDélibération n°09/2026 – Affectation du résultat définitif 2025
Année non renseignée
Source officielleLe compte administratif 2021
Année non renseignée
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