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Documents Amnéville

Documents de Amnéville : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

196.2026 Portant réglementation sur l'entretien des trottoirs et caniveaux au droit des propriétés sur l'ensemble de la commune ( Nouvelle fenêtre ) 196 .2026 Portant réglementation sur l'entretien des trottoirs et caniveaux au droit des propriétés sur l'ensemble de la commune

En 2026

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230.2026 Portant réglementation du stationnement sur le parking situé à l'arrière de l'église St Joseph ( Nouvelle fenêtre ) 230.2026 Portant réglementation du stationnement sur le parking situé à l'arrière de l'église St Joseph

En 2026

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256.2026 Portant création d'un emplacement de livraison pour le collège La Source ( Nouvelle fenêtre ) 256 .2026 Portant création d'un emplacement de livraison pour le collège La Source

En 2026

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267.2026 Portant instauration d'un sens interdit sauf riverain rue du Marché ( Nouvelle fenêtre ) 267 .2026 Portant instauration d'un sens interdit sauf riverain rue du Marché

En 2026

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269.2026 Portant obligation du port du casque pour les utilisateurs d'Engins de déplacement personnel motorisé (EDPM) ( Nouvelle fenêtre ) 269 .2026 Portant obligation du port du casque pour les utilisateurs d'Engins de déplacement personnel motorisé (EDPM)

En 2026

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> Budget Primitif 2026 ( Nouvelle fenêtre ) > Budget Primitif 2026

En 2026

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Délibération 3.12 ( Nouvelle fenêtre ) Délibération 3.12

En 2026

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> Rapport de présentation du Budget Primitif 2026 ( Nouvelle fenêtre ) > Rapport de présentation du Budget Primitif 2026

En 2026

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> Rapport d'Orientation Budgétaire 2026 ( Nouvelle fenêtre ) > Rapport d'Orientation Budgétaire 2026

En 2026

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138.2025 Portant création d'un emplacement pour livraison salle maurice Chevalier ( Nouvelle fenêtre ) 138.2025 Portant création d'un emplacement pour livraison salle maurice Chevalier

En 2025

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314.2025 Publication pour recherche de propriétaire ( Nouvelle fenêtre ) 314.2025 Publication pour recherche de propriétaire

En 2025

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92.2025 Portant réglementation de la fête patronal ( Nouvelle fenêtre ) 92.2025 Portant réglementation de la fête patronal

En 2025

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