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Documents Ancenis-Saint-Géréon Documents de Ancenis-Saint-Géréon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Vue d’ensemble Finances : budget, dette et dépenses Fiscalité et taxe foncière Maires et affiliations Conseil municipal Élections Marchés publics Économie et revenus Équipements et écoles Santé Immobilier Sécurité Patrimoine et associations Mobilité Internet et mobile Environnement et risques Population et logements Dotations reçues Projets Urbanisme Documents Qualité et sources 2026 001 Affaires générales Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA) Mobilités PDF 169.96 Ko En 2026
Source officielle 2026 002 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs PDF 274.82 Ko En 2026
Source officielle 2026 003 Ressources humaines Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité PDF 139.98 Ko En 2026
Source officielle 2026 004 Ressources humaines Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité PDF 152.84 Ko En 2026
Source officielle 2026 006 Finances Exercice 2026 Budget Principal Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales PDF 139.02 Ko En 2026
Source officielle 2026 007 Finances Exercice 2026 Budget principal et annexe Approbation du Budget primitif partie1 PDF 19.00 Mo En 2026
Source officielle 2026 007 Finances Exercice 2026 Budget principal et annexe Approbation du Budget primitif partie2 PDF 18.01 Mo En 2026
Source officielle 2026 007 Finances Exercice 2026 Budget principal et annexe Approbation du Budget primitif partie3 PDF 22.71 Mo En 2026
Source officielle 2026 007 Finances Exercice 2026 Budget principal et annexe Approbation du Budget primitif partie4 PDF 17.30 Mo En 2026
Source officielle 2026 007 Finances Exercice 2026 Budget principal et annexe Approbation du Budget primitif partie5 PDF 24.14 Mo En 2026
Source officielle 2026 007 Finances Exercice 2026 Budget principal et annexe Approbation du Budget primitif partie6 PDF 16.49 Mo En 2026
Source officielle 2026 008 Finances Exercice 2026 Budget principal Attribution d'une Subvention d'équilibre au budget annexe Théâtre PDF 136.54 Ko En 2026
Source officielle 2026 009 Finances Exercice 2026 Budget Principal Attribution d'une Subvention d'équilibre au CCAS d'Ancenis Saint Géréon PDF 166.84 Ko En 2026
Source officielle 2026 010 Finances Budget principal et budget annexe théâtre Attribution des subventions aux associations et organismes PDF 1.62 Mo En 2026
Source officielle 2026 011 Finances Budget principal Attribution des subventions aux associations scolaires PDF 207.29 Ko En 2026
Source officielle 2026 012 Finances Exercice 2026 Budget principal Autorisation de programme et crédits de paiement PDF 174.45 Ko En 2026
Source officielle 2026 013 Finances Demande de financement Rénovation énergétique et travaux d'accessibilité du complexe du Bois Jauni PDF 156.38 Ko En 2026
Source officielle 2026 015 Jeunesse Conventions de partenariat avec la Communauté de communes du Pays d'Ancenis pour l'Eco R'Aide PDF 1.02 Mo En 2026
Source officielle 2026 016 Jeunesse Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement " Accueil Adolescents " signée avec la CAF PDF 957.06 Ko En 2026
Source officielle 2026 017 Jeunesse Renouvellement du dispositif Argent de poche 2026 PDF 957.07 Ko En 2026
Source officielle 2026 018 Affaires foncières Passage Mitry Convention d'occupation temporaire du domaine public pour plantation d'ilôt boisé dense PDF 2.77 Mo En 2026
Source officielle 2026 019 Affaires foncières Passage Barème Modification de l'état déscriptif de division volumétrique portant délimitation du domaine public PDF 3.24 Mo En 2026
Source officielle 2026 020 Affaires foncières Régularisation foncière au 61 impasse des Charentes PDF 863.83 Ko En 2026
Source officielle 2026 021 Affaires foncières La Vallée acquisition amiable de trois terrains cadastrés AH 150, 185 et AP 105 PDF 2.89 Mo En 2026
Source officielle 2026 022 Affaires foncières Le Pré Haussé Régularisations foncières Acquisition amiable et classement de la parcelle AL148h, désaffectation, déclassement et cession amiable AL 148I PDF 925.57 Ko En 2026
Source officielle 2026 023 Affaires foncières Le Pré Haussé Acquisition amiable AN158a PDF 367.72 Ko En 2026
Source officielle 2026 024 Affaires foncières Le Pré Haussé Acquisition amiable AN163c PDF 560.82 Ko En 2026
Source officielle 2026 025 Affaires foncières Le Pré Haussé Régularisation foncière Acquisition amiable et classement AL387d PDF 419.64 Ko En 2026
Source officielle 2026 026 Affaires foncières Le Pré Haussé Régularisation foncière Acquisition amiable et classement AL145f PDF 1.47 Mo En 2026
Source officielle 2026 027 Affaires foncières Le Pré Haussé régularisation foncière Acquisition amiable et classement AL 144b PDF 715.42 Ko En 2026
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