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Documents Asnières-sur-Oise

Documents de Asnières-sur-Oise : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

AMP01 Arrêté municipal de délimitation de la parcelle AB184 rue du cimetière

En 2026

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AMP02/2026 Arrêté municipal de numérotage des parcelles cadastrées AC 991, AC 995 et AC 992, AC 996 Grande rue

En 2026

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AMP 02 2026 Numérotage des parcelles cadastrées AC 991, 995, 992, 996 Grande rue

En 2026

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AMP 04 2026 Création cheminement piétons et stationnement rue de l'Orme

En 2026

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AMP 05 2026 Délégation de fonction et de signature Mme Peslerbe

En 2026

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AMP 06 2026 Délégation de fonction et de signature M. Marcot

En 2026

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AMP 07 2026 Délégation de fonction et de signature Mme Bonnetain

En 2026

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AMP 08 2026 Délégation de fonction et de signature M. Letellier

En 2026

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AMP11/2026 Arrêté portant règlementation du stationnement sur les emplacements de recharge électrique réservés aux véhicules municipaux Parking de la mairie

En 2026

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AMP 12 2026 Circulation et stationnement véhicules avec un PTAC supérieur à 3,5 et 5,5 tonnes

En 2026

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AMP 16 2026 Délimitation des parcelles AD 602, 606 et 607 rue Delchet

En 2026

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AMP18 2026 Arrété permanent portant obligation du port du casque pour les conducteurs d'engins de dé^placement personnel, motorisés et cycles y compris à assistance électrique, sur l'ensemble du territoire communal

En 2026

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del01 2026 autorisation d engager et mandater des credits d investissement par anticipation du vote du budget 2026.pdf DEL01/2026 Autorisation d'engager et de mandater des crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2026

En 2026

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del02 2026 retrocession de la voirie et des reseaux de l impasse de royaumont.pdf DEL02/2026 Retrocession de la voirie et des reseaux de l'impasse de Royaumont

En 2026

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del03 2026 acquisition de la parcelle cadastree zb 152.pdf DEL03 2026 Acquisition de la parcelle cadastrée ZB 152

En 2026

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del04 2026 acceptation du don de la parcelle cadastree ab 268.pdf DEL04 2026 Acceptation du don de la parcelle cadastrée AB 268

En 2026

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del05 2026 ouverture de l accueil de loisirs sans hebergement alsh pour 2026.pdf DEL05 2026 Ouverture de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2026

En 2026

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del06 2026 ouverture de l espace jeunes pour 2026.pdf DEL06 2026 Ouverture de l'Espace Jeunes pour 2026

En 2026

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del07 2026 sejour jeunesse pour juillet 2026.pdf DEL07 2026 Séjour jeunesse pour juillet 2026

En 2026

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