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Documents Asnières-sur-Oise Documents de Asnières-sur-Oise : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Vue d’ensemble Finances : budget, dette et dépenses Fiscalité et taxe foncière Maires et affiliations Conseil municipal Élections Marchés publics Économie et revenus Équipements et écoles Santé Immobilier Sécurité Patrimoine et associations Mobilité Internet et mobile Environnement et risques Population et logements Dotations reçues Projets Urbanisme Documents Qualité et sources affiche cm du 20.03.2026 0.pdf Ordre du jour du 20 mars 2026 En 2026
Source officielle affiche cm du 21.04.2026 0.pdf Affiche du 21 avril 2026 En 2026
Source officielle affiche cm du 22.09.2026.pdf Affiche du 22 septembre 2026 En 2026
Source officielle affiche cm du 23.06.2026 1.pdf Affiche du 23 juin 2026 En 2026
Source officielle AMP01 Arrêté municipal de délimitation de la parcelle AB184 rue du cimetière En 2026
Source officielle AMP02/2026 Arrêté municipal de numérotage des parcelles cadastrées AC 991, AC 995 et AC 992, AC 996 Grande rue En 2026
Source officielle AMP 02 2026 Numérotage des parcelles cadastrées AC 991, 995, 992, 996 Grande rue En 2026
Source officielle AMP 04 2026 Création cheminement piétons et stationnement rue de l'Orme En 2026
Source officielle AMP 05 2026 Délégation de fonction et de signature Mme Peslerbe En 2026
Source officielle AMP 06 2026 Délégation de fonction et de signature M. Marcot En 2026
Source officielle AMP 07 2026 Délégation de fonction et de signature Mme Bonnetain En 2026
Source officielle AMP 08 2026 Délégation de fonction et de signature M. Letellier En 2026
Source officielle AMP 09 2026 Membres du CA CCAS En 2026
Source officielle AMP11/2026 Arrêté portant règlementation du stationnement sur les emplacements de recharge électrique réservés aux véhicules municipaux Parking de la mairie En 2026
Source officielle AMP 12 2026 Circulation et stationnement véhicules avec un PTAC supérieur à 3,5 et 5,5 tonnes En 2026
Source officielle AMP 14 2026 Interdiction d'utilisation des barbecues En 2026
Source officielle AMP 16 2026 Délimitation des parcelles AD 602, 606 et 607 rue Delchet En 2026
Source officielle AMP 17 2026 Régie d'avance menues dépenses En 2026
Source officielle AMP18 2026 Arrété permanent portant obligation du port du casque pour les conducteurs d'engins de dé^placement personnel, motorisés et cycles y compris à assistance électrique, sur l'ensemble du territoire communal En 2026
Source officielle AMP 18 2026 Obligation port du casque En 2026
Source officielle AMP 19 2026 Annule et remplace arrêté 14 2026 En 2026
Source officielle Arrêté 2026 014 En 2026
Source officielle Arrêté préfectoral sécheresse 2026 18891 En 2026
Source officielle del01 2026 autorisation d engager et mandater des credits d investissement par anticipation du vote du budget 2026.pdf DEL01/2026 Autorisation d'engager et de mandater des crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2026 En 2026
Source officielle del02 2026 retrocession de la voirie et des reseaux de l impasse de royaumont.pdf DEL02/2026 Retrocession de la voirie et des reseaux de l'impasse de Royaumont En 2026
Source officielle del03 2026 acquisition de la parcelle cadastree zb 152.pdf DEL03 2026 Acquisition de la parcelle cadastrée ZB 152 En 2026
Source officielle del04 2026 acceptation du don de la parcelle cadastree ab 268.pdf DEL04 2026 Acceptation du don de la parcelle cadastrée AB 268 En 2026
Source officielle del05 2026 ouverture de l accueil de loisirs sans hebergement alsh pour 2026.pdf DEL05 2026 Ouverture de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2026 En 2026
Source officielle del06 2026 ouverture de l espace jeunes pour 2026.pdf DEL06 2026 Ouverture de l'Espace Jeunes pour 2026 En 2026
Source officielle del07 2026 sejour jeunesse pour juillet 2026.pdf DEL07 2026 Séjour jeunesse pour juillet 2026 En 2026
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