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Documents Asnières-sur-Vègre

Documents de Asnières-sur-Vègre : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DELIB 2026 04 Adhésion au service d’assistance du psychologue du travail

En 2026

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DELIB 2026 04 Souscription d’un forfait annuel avec la Sacem

En 2026

Source officielle

DELIB 2026 05 recrutement pour compléter un temps partiel suite retraite progressive

En 2026

Source officielle

DELIB 2026 06 approbation de la modification des statuts de la communauté de communes

En 2026

Source officielle

DELIB 2026 07 Avis sur la proposition de périmètre délimité des abords des monuments historiques

En 2026

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15072025 03 Approbation du rapport 2025 de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)

En 2025

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2025 DELIB Autorisation de signature des devis concernant l’autel

En 2025

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2025 DELIB Demande de subvention auprès de la fondation du patrimoine pour l’autel

En 2025

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2025 DELIB Demande de subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’autel

En 2025

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