Budget Supplémentaire 2026
En 2026
Source officielleAccueil / Aubergenville
Documents Aubergenville
Documents de Aubergenville : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
COMPTE RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 22/09/2026
En 2026
Source officielleDECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE EXERCICE 2026
En 2026
Source officielleModification du Tableau des effectifs 23 juin 2026
En 2026
Source officielleSubvention ALDS 2026
En 2026
Source officielleAffectation des Résultats 2025
En 2025
Source officielled 26 011 cfu 2025 03072026152907
En 2025
Source officielleADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DU CCAS D'AUBERGENVILLE
Année non renseignée
Source officielleAdoption du réglement intérieur Conseil Administration du CCAS
Année non renseignée
Source officielleAllocation Exceptionnelle d'Energie Familles Hiver 2026/2027
Année non renseignée
Source officielleAllocation Exceptionnelle d'Energie Personnes de plus de 60 ans Imposables
Année non renseignée
Source officielleAllocation Exeptionnelle d'Enseignement Elémentaire et Secondaire Année 2026/2027
Année non renseignée
Source officielleCONVENTION DE FINANCEMENT DU POSTE D'INTERVENANT SOCIAL AU COMMISSARIAT DES MUREAUX AVEC LE CCAS DES MUREAUX
Année non renseignée
Source officielleCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE EQUINOXE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'UN BUS ITINERANT D'ACCUEIL, D'ECOUTE ET D'ORIE
Année non renseignée
Source officielleConvention tripartite entre le Conseil Départemental des Yvelines, la société Vitaris et le CCAS
Année non renseignée
Source officielled 20 015 ae plus de 60 retraites et ph non imposables 03072026153335.pdf Allocation Consommation d'Energie Personnes de Plus de 60 ans Retraitées Personnes Handicapées et Non Imposables
Année non renseignée
Source officielledelegation de pouvoirs et de signature 22052026173249.pdf Arrêté de délégation de pouvoirs et de signature de la Présidente du CCAS au Vice Président du CCAS
Année non renseignée
Source officielleFixation de la Composition du CST et de la formation spécialisée en matière de sante, de sécurité et de conditions de travail
Année non renseignée
Source officielleMISE EN PLACE DE LA MUTUELLE COMMUNALE "JUST LA BELLE VILLE"
Année non renseignée
Source officielleMISE EN PLACE DE LA MUTUELLE COMMUNALE "JUST LA BELLE VILLE"
Année non renseignée
Source officielleModification du Tableau des effectifs
Année non renseignée
Source officielleproces verbal 12052026 19052026115832 0
Année non renseignée
Source officielleProcès verbal 23062026
Année non renseignée
Source officielle