2025 DELIB 532025 Délibération relative à l'attribution des assurances de la commune au 1er janvier 2026
En 2026
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Documents Aubessagne
Documents de Aubessagne : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 DELIB 022026 Délibération pour l’acquisition de la parcelle A205 (Combardenq) à Aubessagne
En 2026
Source officielle2026 DELIB 032026 Délibération pour la validation de la demande de travaux à l'atelier poterie à St Eusèbe
En 2026
Source officielle2026 DELIB 042026 Délibération pour la validation des travaux de tubage de la cheminée de l’appartement au Villard St Pierre
En 2026
Source officielle2026 DELIB 052026 Délibération pour la modification de la participation financière de la commune pour la protection santé
En 2026
Source officielle2026 DELIB 062026 Délibération pour valider la participation au voyage scolaire à Montclar du 29 juin au 3 juillet 2026
En 2026
Source officielle2026 DELIB 072026 Délibération pour valider la réalisation des bilans 24h des STEP de la commune
En 2026
Source officielle2026 DELIB 082026 Délibération pour autoriser la signature d'une convention permettant l'occupation du domaine public d'une fosse septique et du regard d'eaux usées
En 2026
Source officielle2026 DELIB 092026 Délibération pour la désignation du nombre d'adjoint
En 2026
Source officielle2026 DELIB 102026 Délibération pour fixer le montant des indemnités du maire et des adjoints
En 2026
Source officielle2026 DELIB 112026 Délibération pour la nomination des membres délégués du Scot Gapençais
En 2026
Source officielle2026 DELIB 122026 Délibération pour valider les délégations accordées au maire
En 2026
Source officielle2026 DELIB 132026 Délibération relative à la composition des commissions communales
En 2026
Source officielle2026 DELIB 142026 Délibération pour nommer les délégués au syndicat Territoire d'energie
En 2026
Source officielle2026 DELIB 152026 Délibération pour attribuer les différentes tâches aux conseillers
En 2026
Source officielle2026 DELIB 162026 Délibération pour désigner un délégué Cnas
En 2026
Source officielle2026 DELIB 172026 Délibération pour désigner les membres de la commission d'Appel d'offres
En 2026
Source officielle2026 DELIB 182026 Délibération relative à la désignation des délégués de la commune au syndicat intercommunal d'éclairage public du Champsaur Valgaudemar
En 2026
Source officielle2026 DELIB 192026 Délibération donnant mandat au CdG05 pour le lancement d’une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire
En 2026
Source officielle2026 DELIB 202026 Délibération pour désigner un représentant auprès des communes forestières
En 2026
Source officielle2026 DELIB 252026 Délibération relative au vote des taux d'imposition 2026
En 2026
Source officielle2026 DELIB 252026 TAUX IMPOSITION
En 2026
Source officielle2026 DELIB 262026 Délibération pour l'adoption du BP 2026 (commune)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 272026 Délibération pour l'adoption du BP 2026 (eau et assainissement)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 282026 Délibération pour la mise en place de la fongibilité des crédits budget commune
En 2026
Source officielle2026 DELIB 292026 Délibération relative à la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 302026 Délibération relative à l'adhésion au service d'aide à l'archivage du CDG05
En 2026
Source officielle2026 DELIB 312026 Délibération relative à la nomination de deux référents Ambroisie
En 2026
Source officielle2026 DELIB 322026 Délibération relative à l'acquisition d'une portion de la parcelle B 245
En 2026
Source officielle2026 DELIB 332026 Délibération relative à la convention avec TE05 pour le déploiement de réseau de bornes de recharge pour véhicule électrique (IRVE)
En 2026
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