Accueil / Aubignosc

Documents Aubignosc

Documents de Aubignosc : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DE 2026 01 – ANNEXE Convention de servitude avec Enedis sur la parcelle ZA 685+

En 2026

Source officielle

DE 2026 01 – Convention de servitude avec Enedis sur la parcelle ZA 685 tamp+

En 2026

Source officielle

DE 2026 01 – PLAN de la Convention de servitude avec Enedis sur la parcelle +

En 2026

Source officielle

DE 2026 03 – Approbation du règlement intérieur de la plateforme de gestion +

En 2026

Source officielle

DE 2026 04 – ANNEXE convention d’occupation d’une parcelle communale pour l’+

En 2026

Source officielle

DE 2026 04 – Renouvellement de la convention d’occupation d’une parcelle+

En 2026

Source officielle

DE 2026 05 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir+

En 2026

Source officielle

DE 2026 08 – Convention relative au partage des frais de transport scolaire +

En 2026

Source officielle

DE 2026 09 – Intégration des espaces communs du lotissement le domaine de Va+

En 2026

Source officielle

DE 2026 10 – Approbation du devis relatif aux travaux de voirie tampon

En 2026

Source officielle

DE 2026 11 – Ouverture de crédits en investissement budget eau et assainiss+

En 2026

Source officielle

DE 2026 12 – Ouverture de crédits en investissement budget général tampon+

En 2026

Source officielle

DE 2026 13 – Convention de mise à disposition d’emballages de gaz – Air Liqu+

En 2026

Source officielle

DE 2026 14 – Location la Vicairie 2 – impasse Saint Julien tampon+

En 2026

Source officielle

DE 2026 15 – Transfert des compétences « eau » et « assainissement collectif+

En 2026

Source officielle

DE 2026 16 – Détermination du nombre d’adjoints au maire tampon

En 2026

Source officielle

DE 2026 17 – Désignation des conseillers communautaires au sein de la Communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance (CCJLVD)

En 2026

Source officielle

DE 2026 19 Election des délégués au syndicat mixte du Sisteronais Moyenne Durance Energie et réseaux éclairage public et télécom

En 2026

Source officielle

DE 2026 22 Délégations du conseil municipal au maire tampon+

En 2026

Source officielle

DE 2026 23 Fixation des indemnités de fonction des adjoints au maire tampo+

En 2026

Source officielle

DE 2026 24 Délégation au 2ème adjoint pour la signature des actes d’urbanisme +

En 2026

Source officielle

DE 2026 27 Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) tampon+

En 2026

Source officielle

DE 2026 28 Approbation du devis relatif aux travaux de voirie tranche 1 et 2

En 2026

Source officielle