Arrêté d'opposition au transfert des pouvoirs de police "spéciale" du Maire au Président de TERNOISCOM N°111 2026
En 2026
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Documents Auxi-le-Château
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Arrêté du 29/06/2026 réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Pas de Calais
En 2026
Source officielleArrêté permanent portant réglementation de la circulation, de l'arrêt et du stationnement lors des commémorations patriotiques N°13 AP 2026
En 2026
Source officielleArrêté permanent portant sur la mise en sens unique d'une portion de la rue des Gobelets N°12 AP 2026
En 2026
Source officielleArrêté portant mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité urgente de l'immeuble sis 15 rue du Général de Gaulle à Auxi le Château N°93 2026
En 2026
Source officielleArrêté portant mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité urgente de l'immeuble sis 5 rue du Heaume à Auxi le Château N°94 2026
En 2026
Source officielleCommuniqué de presse sur l'état de la ressource en eau dans le Nord et le Pas de Calais
En 2026
Source officielleDelib 2025 78 Délibération relative au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale Avenant tarifaire au 01/01/2026
En 2026
Source officielleDelib 2026 02 Convention annuelle relative à la mise en place de projets artistiques et culturels entre la commune et l'Embardée
En 2026
Source officielleDelib 2026 03 Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains avec Enedis (Rue de Noeux)
En 2026
Source officielleDelib 2026 04 Convention 2026 de stérilisation et d'identification des chats libres et sauvages avec 30 millions d'amis
En 2026
Source officielleDelib 2026 05 Extension de l'adhésion au CNAS pour les agents retraités de la collectivité
En 2026
Source officielleDelib 2026 06 Dénomination de la salle d'exposition dite "l'ancien abattoir"
En 2026
Source officielleDelib 2026 07 Détermination du nombre d'adjoints au Maire
En 2026
Source officielleDelib 2026 08 Délégations du conseil municipal consenties au Maire selon les articles L. 2122 22 et L.2122 23 du code général des collectivités territoriales
En 2026
Source officielleDelib 2026 09 Fixation des indemnités de fonction aux adjoints et conseillers municipaux délégués
En 2026
Source officielleDelib 2026 10 Mise en place et composition des commissions thématiques communales
En 2026
Source officielleDelib 2026 11 Désignation d'un correspondant défense
En 2026
Source officielleDelib 2026 12 Désignation du délégué de la commune au sein du collège électoral de la fédération départementale de l'électricité du Pas de Calais (FDE 62)
En 2026
Source officielleDelib 2026 13 Modalités de communication des convocations du conseil municipal, des documents budgétaires et autres élément d'information dans l'attente de l'approbation du règlement intérieur de l'assemblée
En 2026
Source officielleDelib 2026 15 Orientations et ouverture de crédits au titre de la formation des élus
En 2026
Source officielleDelib 2026 16 Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour l'année 2026
En 2026
Source officielleDelib 2026 17 Approbation du budget primitif 2026
En 2026
Source officielleDelib 2026 18 Subventions 2026 aux associations auxiloises
En 2026
Source officielleDelib 2026 19 Subvention au CCAS d'Auxi le Château
En 2026
Source officielleDelib 2026 20 Création de deux emplois non permanents d'adjoints techniques a temps non complet pour les écoles et l'entretien des locaux communaux
En 2026
Source officielleDelib 2026 21 Renouvellement de la commission d'appel d'offre (CAO)
En 2026
Source officielleDelib 2026 22 Création de la commission communale "Petite Ville de Demain"
En 2026
Source officielleDelib 2026 23 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
En 2026
Source officielleDelib 2026 25 SIDEN SIAN : Désignation d'un grand électeur appelé a constituer le collège départemental ou d'arrondissement au titre de la compétence "Eau potable"
En 2026
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