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Documents Baliros

Documents de Baliros : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

6 deliberation Etat assiette 2026 tampon.pdf 6 deliberation Etat assiette 2026 tampon

En 2026

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Arrêté fermeture de l'Aire de Jeux durant les travaux à l'école de BALIROS (pdf) Arrêté fermeture de l'Aire de Jeux durant les travaux à l'école de BALIROS (pdf)

En 2025

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Procès verbal de la séance du conseil municipal du 26 novembre 2025 (pdf) Procès verbal de la séance du conseil municipal du 26 novembre 2025 (pdf)

En 2025

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1 adhesion prevoyance sante tampon.pdf 1 adhesion prevoyance sante tampon

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1 Indemnites elus tampon.pdf 1 Indemnites elus tampon

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1 Taxe sur la vacance des locaux d habitation institution tampon 1 .pdf 1 Taxe sur la vacance des locaux d habitation institution tampon 1

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2 Delegations au Maire tampon.pdf 2 Delegations au Maire tampon

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2 emprunt relais renovation salle et ecole tampon.pdf 2 emprunt relais renovation salle et ecole tampon

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2 Taxe sur la vacance des locaux d habitation fixation taux tampon.pdf 2 Taxe sur la vacance des locaux d habitation fixation taux tampon

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3 Avenant bouclier Cyber securite tampon.pdf 3 Avenant bouclier Cyber securite tampon

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3 Delegues CCID tampon.pdf 3 Delegues CCID tampon

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3 Utilisation article 6232 tampon.pdf 3 Utilisation article 6232 tampon

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4 Adhesion CIGEAC pour assurance statutaire 2026 2028 tampon.pdf 4 Adhesion CIGEAC pour assurance statutaire 2026 2028 tampon

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4 Delegues RPI tampon.pdf 4 Delegues RPI tampon

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4 designation representant CLECT tampon.pdf 4 designation representant CLECT tampon

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5 Delegues TE64 tampon.pdf 5 Delegues TE64 tampon

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5 deliberation Affouage ONF tampon.pdf 5 deliberation Affouage ONF tampon

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7 Commission Appel d Offres tampon.pdf 7 Commission Appel d Offres tampon

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8 tarif de location du mobilier de la salle des fetes tampon.pdf 8 tarif de location du mobilier de la salle des fetes tampon

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Arrêté Interdiction de brulage à l'air libre des déchets verts (pdf) Arrêté Interdiction de brulage à l'air libre des déchets verts (pdf)

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Arrêté municipal pour extinction provisoire de l'Eclairage Public du 04/04/2025 (pdf) Arrêté municipal pour extinction provisoire de l'Eclairage Public du 04/04/2025 (pdf)

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Proces verbal 08042026.pdf Proces verbal 08042026

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Proces verbal 23042026 signe.pdf Proces verbal 23042026 signe

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