DEL2025 017 Composition de l'organe délibérant CCIN EXE del2025 017 composition de l organe deliberant ccin exe
En 2025
Source officielleAccueil / Barbâtre
Documents Barbâtre
Documents de Barbâtre : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
DEL2025 018 Motion pour un hôpital neuf accessible EXE del2025 018 motion pour un hopital neuf accessible exe
En 2025
Source officielleDEL2025 019 Fixation des loyers des logements de la Maison BELET correctif EXE del2025 019 fixation des loyers des logements de la maison belet correctif exe
En 2025
Source officielleDEL2025 020 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2025 EXE del2025 020 attribution de subventions aux associations pour lannee 2025 exe
En 2025
Source officielleDEL2025 022 Renouvellement de la convention de gestion avec l’Amicale Laïque l'ALSH EXE del2025 022 renouvellement de la convention de gestion avec lamicale laique l alsh exe
En 2025
Source officielleDEL2025 023 Avenant à la convention de gestion avec l’Amicale Laïque pour la pause méridienne EXE del2025 023 avenant a la convention de gestion avec lamicale laique pour la pause meridienne exe
En 2025
Source officielleDEL2025 024 Maison des Adolescents Convention partenariale pour le financement des permanences EXE del2025 024 maison des adolescents convention partenariale pour le financement des permanences exe
En 2025
Source officielleDEL2025 025 Contribution financière à La Déferlante 2025 EXE del2025 025 contribution financiere a la deferlante 2025 exe
En 2025
Source officielleDEL2025 026 Approbation du projet d'aménagement du parc de la rocterie et du plan de financement EXE del2025 026 approbation du projet d amenagement du parc de la rocterie et du plan de financement exe
En 2025
Source officielleDEL2025 027 Convention d’aménagement de voirie sur la RD 948 EXE del2025 027 convention damenagement de voirie sur la rd 948 exe
En 2025
Source officielleDEL2025 028 Acquisition d’un bien immobilier (parcelle AS31) à la Pointe de la Fosse EXE del2025 028 acquisition dun bien immobilier parcelle as31 a la pointe de la fosse exe
En 2025
Source officielleDEL2025 029 Refus d'acquisition d'un emplacement réservé du PLU EXE del2025 029 refus d acquisition d un emplacement reserve du plu exe
En 2025
Source officielleDEL2025 030 Création d’une ORE sur la parcelle cadastrée ZD 149 EXE del2025 030 creation dune ore sur la parcelle cadastree zd 149 exe
En 2025
Source officielleDEL2025 031 Création d’un poste de renfort saisonnier EXE del2025 031 creation dun poste de renfort saisonnier exe
En 2025
Source officielleDEL2025 032 Création d’un poste de responsable RH EXE del2025 032 creation dun poste de responsable rh exe
En 2025
Source officielleDEL2025 033 Modification du tableau des effectifs EXE del2025 033 modification du tableau des effectifs exe
En 2025
Source officiellePROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2025 proces verbal du conseil municipal du10 juin 2025
En 2025
Source officielleDEL2023 041 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 EXE del2023 041 adoption de la nomenclature budgetaire et comptable m57 au 1er janvier 2024 exe
En 2024
Source officielleDEL2024 001 Constitution d’un groupement de commande entre la Commune et le CCAS et lancement de la consultation pour la confection et la livraison de repas EXE del2024 001 constitution dun groupement de commande entre la commune et le ccas et lancement de la consultation pour la confection et la li
En 2024
Source officielleDEL2024 002 Construction d’un centre technique municipal Lancement de la consultation EXE del2024 002 construction dun centre technique municipal lancement de la consultation exe
En 2024
Source officielleDEL2024 003 Validation de l’avant projet d’aménagement de l’îlot urbain situé au 74 rue du centre et du cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères EXE del2024 003 validation de lavant projet damenagement de lilot urbain situe au 74 rue du centre et du cahier des prescriptions a
En 2024
Source officielleDEL2024 004 Vente de locaux commerciaux au 74, rue du centre parcelle AD780 EXE del2024 004 vente de locaux commerciaux au 74 rue du centre parcelle ad780 exe
En 2024
Source officielleDEL2024 005 Convention de raccordement à la fibre optique de l’immeuble, situé au 1, rue du Centre EXE del2024 005 convention de raccordement a la fibre optique de limmeuble situe au 1 rue du centre exe
En 2024
Source officielleDEL2024 006 Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique EXE del2024 006 adhesion a la centrale dachat de vendee numerique exe
En 2024
Source officielleDEL2024 007 Renouvellement du contrat avec la SAUR pour le contrôle et l’entretien des appareils de défense contre l’incendie EXE del2024 007 renouvellement du contrat avec la saur pour le controle et lentretien des appareils de defense contre lincendie exe
En 2024
Source officielleDEL2024 008 Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents EXE del2024 008 protection sociale complementaire convention de participation pour la couverture du risque prevoyance des agents exe
En 2024
Source officielleDEL2024 009 Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial EXE del2024 009 ouverture dun poste dadjoint administratif territorial exe
En 2024
Source officielleDEL2024 010 Modification du tableau des effectifs EXE del2024 010 modification du tableau des effectifs exe
En 2024
Source officielleDEL2024 014 Vote des taux d'impositions des taxes directes locales pour 2024 EXE del2024 014 vote des taux d impositions des taxes directes locales pour 2024 exe
En 2024
Source officielleDEL2024 015 Vote du budget primitif 2024 de la Commune EXE del2024 015 vote du budget primitif 2024 de la commune exe
En 2024
Source officielle