Accueil / Beaumont-en-Cambrésis

Documents Beaumont-en-Cambrésis

Documents de Beaumont-en-Cambrésis : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Modification de la délibération de l’affectation du résultat de l’exercice 2025

En 2025

Source officielle

Attribution des subventions communales aux associations

Année non renseignée

Source officielle

Attribution des subventions communales aux associations

Année non renseignée

Source officielle

Délibération décidant l'élaboration d’une carte communale

Année non renseignée

Source officielle

Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (en application de l’article l.332 13 du code général de la fonction publique)

Année non renseignée

Source officielle

Délibération de principe portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Année non renseignée

Source officielle

Délibération pour la détermination du nombre de postes d’Adjoints

Année non renseignée

Source officielle

Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Année non renseignée

Source officielle

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de suivi de la gestion du fonctionnement du foyer rural d’INCHY BEAUMONT

Année non renseignée

Source officielle

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de suivi de la gestion du fonctionnement du Regroupement Pédagogique Intercommunal (R.P.I)

Année non renseignée

Source officielle

Installation du Conseil Municipal et élection du Maire

Année non renseignée

Source officielle

Publication des actes — Commune de Beaumont en Cambrésis : accès à une démarche simplifiée D.I.C.R.I.M * Le D.I.C.R.I.M est consultable sur le site internet

Année non renseignée

Source officielle

Publication des actes — Commune de Beaumont en Cambrésis : accès à une démarche simplifiée Le Conseil communautaire de la CA2C a adopté, par délibération 2025/071 du 02/07/25, son Programme Local de l’Habitat et de l’Habité (PLHH) pour la période 2025 2031. Affichage obligatoire de la délibération 2

Année non renseignée

Source officielle

Publication des actes — Commune de Beaumont en Cambrésis : accès à une démarche simplifiée Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S) * Le P.C.S est consultable uniquement en mairie aux horaires d'ouverture.

Année non renseignée

Source officielle

Subvention à l’Amicale Laïque du R.P.I pour le séjour au ski

Année non renseignée

Source officielle