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Documents Belleydoux

Documents de Belleydoux : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DEL 2025 01 Election des représentants des SPV au comité consultatif communal exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 02 Adhésion au contrat assurance des risques statutaires du CDG01 exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 06 – vote du budget prévisionnel 2025 exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 07 recrutement vacataire pour besoin ponctuel exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 08 demande subvention auprès de la région exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 09 demande subvention auprès du département exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 13 avenant 1 à la convention HBA gestion des chats errants exécutoire (1)

En 2025

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DEL 2025 14 Avenant n1 au marché de maitrise d oeuvre exécutoire

En 2025

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DEL 2025 18 Participation financière commune ECHALLON RPI exécutoire

En 2025

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DEL 2025 20 convention HBA groupement de commandes exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 22 – HBA adhésion au service de remplacement administratif et secrétariat général du Haut Bugey Agglomération exécutoire

En 2025

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DEL 2025 25 – vente parcelle AB 214 Impasse des Gentianes exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 26 – convention adhésion à la plateforme de dématérialisation exécutoire

En 2025

Source officielle

DEL 2025 27 – saison hivernale recrutement d’un vacataire exécutoire

En 2025

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