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Documents Berville-sur-Seine

Documents de Berville-sur-Seine : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Convocation réunion du 29082024.pdf Ordre du Jour du Conseil Municipal du 29 août 2024

En 2024

Source officielle

Relevé des décisions Conseil Municipal du 19 septembre 2024

En 2024

Source officielle

modification PPAC 2021 du PLUI.pdf délibération du Conseil Métropolitain du 13 décembre 2021 approuvant la modification n°2 PPAC du PLU

En 2021

Source officielle

OAP Les Jardins de la Basilique.pdf Délibération du Conseil Métropolitain du 8 novembre 2021 approuvant la classement en zone 2AU de l'OAP Les jardins de la Basiliq

En 2021

Source officielle

compte rendu réunion du 11 mars 2020.pdf compte rendu de la réunion du 11 mars 2020

En 2020

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