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Documents Beynost

Documents de Beynost : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

03 2026 19 Attribution des délégations du Conseil Municipal au maire 20 03 2026

En 2026

Source officielle

05 2026 33 Election des délégués et suppléants au collège électoral des sénatoriales de septembre 2026 05 06 2026

En 2026

Source officielle

05 2026 34 Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 05 06 2026

En 2026

Source officielle

05 2026 35 Maintien d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS 05 06 2026

En 2026

Source officielle

06 2026 36 Mise en œuvre du droit à la formation des élus 18 06 2026

En 2026

Source officielle

06 2026 37 Désignation d’un correspondant défense (CORDEF) pour la commune de Beynost 18 06 2026

En 2026

Source officielle

06 2026 38 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Principal pour 2025 18 06 2026

En 2026

Source officielle

06 2026 39 Affectation budgétaire du résultat 2025 – Budget Principal 18 06 2026

En 2026

Source officielle

Approbation de la modification du règlement des marchés communaux 17 09 2026

En 2026

Source officielle

Approbation du règlement intérieur du conseil municipal 16 04 2026

En 2026

Source officielle

Attribution des subventions aux associations et au CCAS 03 03 2026

En 2026

Source officielle

Attribution d’une subventions de fonctionnement au CCAS 03 03 2026

En 2026

Source officielle

Autorisation d’entériner la décision de la MRAE et définir les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée N°1 du PLU 09 07 2026

En 2026

Source officielle

Autorisation de signature des conventions de servitude ENEDIS 09 07 2026

En 2026

Source officielle

Autorisation de signature d’une convention de mise en valeur d’un poste de distribution d’électricité passée avec ENEDIS 16 04 2026

En 2026

Source officielle

Autorisation de signature d’une convention entre le Département de l’Ain et la commune pour la réalisation des travaux d’aménagement de la RD 1084 03 03 2026

En 2026

Source officielle

Autorisation de signature d’une convention partenariale avec l’association Les Papillons 18 06 2026

En 2026

Source officielle

Autorisation donnée au maire d’ester en justice 20 03 2026

En 2026

Source officielle

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) 16 04 2026

En 2026

Source officielle

Constitution du CCAS et élection des membres du Conseil d’Administration issus du conseil municipal 16 04 2026

En 2026

Source officielle

Convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’association GABI 03 03 2026

En 2026

Source officielle

Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Année 2026 04 02 2026

En 2026

Source officielle

Désignation des commissaires titulaires et suppléants proposés pour la CCID 16 04 2026

En 2026

Source officielle