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Documents Bienville

Documents de Bienville : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

08 2026 BILAN à 6 ans du PLUiH de l’ARC opportunité de maintien en vigueur

En 2026

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10 2026 délibération modificative vote des taux d imposition

En 2026

Source officielle

16 2026 INSTALLATION DES MEMBRES DANS LES COMMISSIONS COMMUNALES (2)

En 2026

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19 2026 Arrêté de stationnement suite à la venue des forains

En 2026

Source officielle

20 2026 Arrêté de circulationsuite aux travaux route de Roye

En 2026

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03 2025 AFFECTATION DE 25% DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENTS AU BUDGET 2025

En 2025

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12 2025 transfert de la compétene Ruissellement Modification des status de l ARCBA

En 2025

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13 2025 Projet de délibération avis des communes sur la révision allégée n°2 du PLUiH

En 2025

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20 2025 Approbation de l’attribution de compensation définitive suite à la prise de la compétence ruissellemnt par l’ARC

En 2025

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22 2025 Renouvellement de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion60

En 2025

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25 2025 Répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2025

En 2025

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26 2025 Convention territoriale globale(CTG) 20252028 Territoire de la Communauté d’Agglomération de la Région de Compiègne avec la CAF

En 2025

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