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Documents Billy-Montigny

Documents de Billy-Montigny : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 13 juillet 2026

En 2026

Source officielle

Procès verbal de la séance du 11 avril 2026 adopté lors du Conseil Municipal du 9 mai 2026

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 12 avril 2023 adopté lors du Conseil Municipal du 9 juin 2023

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 13 avril 2024 adopté lors du Conseil Municipal 25 septembre 2024

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 18 mars 2024 adopté lors du Conseil Municipal du 13 avril 2024

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 22 mars 2023 adopté lors du Conseil Municipal du 12 avril 2023

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 22 novembre 2023 adopté lors du Conseil Municipal du 18 mars 2024

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 25 septembre 2024 adopté lors du Conseil Municipal du 27 novembre 2024

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 26 février 2025 adopté lors du Conseil Municipal du 9 avril 2025

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 27 mars 2026 adopté lors du Conseil municipal du 11 avril 2026

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 27 novembre 2024 adopté lors du Conseil Municipal du 26 février 2025

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 27 septembre 2023 adopté lors du Conseil Municipal du 22 novembre 2023

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 28 novembre 2022 adopté lors du Conseil Municipal du 22 mars 2023

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 29 septembre 2025 adopté lors du Conseil Municipal du 8 décembre 2025

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 6 juin 2026 adopté lors du Conseil Municipal du 13 juillet 2026

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 8 décembre 2025 adopté lors du Conseil Municipal du 9 février 2026

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 9 avril 2025 adopté lors du Conseil Municipal du 29 septembre 2025

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 9 juin 2023 adopté lors du Conseil Municipal du 27 septembre 2023

Année non renseignée

Source officielle

Procès verbal de la séance du 9 mai 2026 adopté lors du Conseil Municipal du 6 juin 2026

Année non renseignée

Source officielle