Dossier subvention 2026 328,72 Ko , pdf
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Documents Bois-de-Céné
Documents de Bois-de-Céné : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Télécharger Arrêté n°02 2026 autorisant de façon permanente (pour l’année 2026) la société HBTP à intervenir sur l’ensemble de la commune afin de réaliser des travaux de réfection de voirie (83,77 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°02 2026 autorisant de façon permanente (pour l’année 2026) la société HBT
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Source officielleTélécharger Arrêté n°19 2026 levant l’interdiction d’utiliser le terrain de football, route de Machecoul (51,62 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°19 2026 levant l’interdiction d’utiliser le terrain de football, route de Machecoul
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Source officielleTélécharger Arrêté n°76 2026 réglementant de façon provisoire la circulation rue de Châteauneuf, du 21/09 au 09/10/2026, en raison de travaux de fouille nécessaires à la mise en service d’un nouveau câble électrique pour le compte d’ENEDIS (130,57 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°76 2026 réglementant d
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Source officielleTélécharger Arrêté n° 81 2026 portant interdiction temporaire d’accès au terrain de football, du 07/10 au 11/10/2026, en raison de travaux d’entretien (55,47 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n° 81 2026 portant interdiction temporaire d’accès au terrain de football, du 07/10 au 11/10/2026, en raison de tr
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Source officielleTélécharger Arrêté n° 82 2026 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public et de stationnement d’un poids lourd place des Trois Baronets le 14/10/2026, pour le remplacement du distributeur automatique de l’agence bancaire (79,19 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n° 82 2026 portant autori
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Source officielleTélécharger Arrêté n° 85 2026 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour le stationnement d’un véhicule place des Acacias et d’une grue araignée devant le 30 rue Jan et Joël Martel le 22/10 dans le cadre du remplacement du cadre et du vitrage du magasin « Céné Market » (100,
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Source officielleTélécharger Arrêté n° 87 2026 interdisant temporairement la circulation rue Jan et Joël Martel le 14/10 matin en raison du stationnement d’un camion toupie, d’une pompe et d’un véhicule au droit du n° 9 de la rue (210,12 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n° 87 2026 interdisant temporairement la circulatio
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Source officielleTélécharger Arrêté n° 88 2026 donnant autorisation à l’entreprise SAGE de procéder à la pose des illuminations de Noël du 19 au 23/10, à la mairie, aux salles des Roseaux et des Cigognes et sur le parvis de l’église (56,32 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n° 88 2026 donnant autorisation à l’entreprise SA
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Source officielleTélécharger Arrêté permanent n°35 2026 interdisant le camping sauvage sur le site du complexe sportif des ajoncs route de Machecoul (309,12 Ko, pdf) Télécharger Arrêté permanent n°35 2026 interdisant le camping sauvage sur le site du complexe sportif des ajoncs route de Machecoul
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Source officielleTélécharger Arrêté permanent n°36 2026 interdisant le camping sauvage à la motte féodale rue de la Motte à Bois de Céné (278,97 Ko, pdf) Télécharger Arrêté permanent n°36 2026 interdisant le camping sauvage à la motte féodale rue de la Motte à Bois de Céné
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Source officielleTélécharger Arrêté permanent n°37 2026 portant réouverture de l’église Saint Etienne (300,19 Ko, pdf) Télécharger Arrêté permanent n°37 2026 portant réouverture de l’église Saint Etienne
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Source officielleTélécharger Bulletin municipal janvier 2026 (9,13 Mo, pdf) Télécharger Bulletin municipal janvier 2026
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Source officielleTélécharger ECHO CENEEN N°28 – Juillet 2026 (9,11 Mo, pdf) Télécharger ECHO CENEEN N°28 – Juillet 2026
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Source officielleTélécharger Arrêté mise en péril n°04 2025 – Incendie maison 6 rue Georges Clémenceau (402,21 Ko, pdf) Télécharger Arrêté mise en péril n°04 2025 – Incendie maison 6 rue Georges Clémenceau
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Source officielleTélécharger Arrêté n°03 2025 réservant un stationnement au droit du chantier au 24 bis rue de Châteauneuf pour des travaux de branchement sous accotement ENEDIS (1,10 Mo, pdf) Télécharger Arrêté n°03 2025 réservant un stationnement au droit du chantier au 24 bis rue de Châteauneuf pour des travaux d
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Source officielleTélécharger Arrêté n°09 2025 réglementant de façon provisoire la circulation rue Dolbeau du 12/02 au 21/02/2025 en raison de travaux pour le renouvellement du réseau d’eaux usées et du poste de refoulement de la rue des Mésanges (3,15 Mo, pdf) Télécharger Arrêté n°09 2025 réglementant de façon provi
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Source officielleTélécharger Arrêté n°10 2025 réglementant de façon provisoire la circulation du 10/02 au 24/04/2025 dans le centre bourg en raison de travaux sur le réseau électrique par EIFFAGE (648,57 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°10 2025 réglementant de façon provisoire la circulation du 10/02 au 24/04/2025 dans
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Source officielleTélécharger Arrêté n°129 2025 interdisant l’utilisation du terrain de football en raison des intempéries (53,15 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°129 2025 interdisant l’utilisation du terrain de football en raison des intempéries
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Source officielleTélécharger Arrêté n°50 2025 autorisant la poursuite d’exploitation avec prescriptions des salles polyvalentes et mairie (387,38 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°50 2025 autorisant la poursuite d’exploitation avec prescriptions des salles polyvalentes et mairie
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Source officielleTélécharger Arrêté n°57 2025 mettant la route du Port la Roche en voie sans issue de façon permanente (2,05 Mo, pdf) Télécharger Arrêté n°57 2025 mettant la route du Port la Roche en voie sans issue de façon permanente
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Source officielleTélécharger Arrêté n°58 2025 plaçant la rue de Beaurivage en sens unique de circulation (931,38 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°58 2025 plaçant la rue de Beaurivage en sens unique de circulation
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Source officielleTélécharger Arrêté n°89 2025 réglementant la circulation au 71 rue du Grand Marais en raison du risque d’effondrement potentiel d’un aqueduc (79,52 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°89 2025 réglementant la circulation au 71 rue du Grand Marais en raison du risque d’effondrement potentiel d’un aqueduc
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Source officielleTélécharger Bulletin municipal janvier 2025 (10,00 Mo, pdf) Télécharger Bulletin municipal janvier 2025
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Source officielleTélécharger ECHO CENEEN N°27 – Juillet 2025 (8,34 Mo, pdf) Télécharger ECHO CENEEN N°27 – Juillet 2025
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Source officielleTélécharger Arrêté de circulation n°18 2024 réglementant de façon provisoire la circulation au 33 rue Gaston Dolbeau – travaux de branchement d’eau potable (174,39 Ko, pdf) Télécharger Arrêté de circulation n°18 2024 réglementant de façon provisoire la circulation au 33 rue Gaston Dolbeau – travaux
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Source officielleTélécharger Arrêté de circulation n°51 2024 réglementant la circulation au Gaveau – travaux de raccordement HTBT ENEDIS (199,60 Ko, pdf) Télécharger Arrêté de circulation n°51 2024 réglementant la circulation au Gaveau – travaux de raccordement HTBT ENEDIS
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Source officielleTélécharger Arrêté n°101 2024 plaçant la rue de la Haute Blutière en voie sans issue. (113,83 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°101 2024 plaçant la rue de la Haute Blutière en voie sans issue.
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Source officielleTélécharger Arrêté n°155 2024 modifiant les limites d’agglomération rue du Chiron Reculeau, route de la Piltière et route de la Papinerie (5,28 Mo, pdf) Télécharger Arrêté n°155 2024 modifiant les limites d’agglomération rue du Chiron Reculeau, route de la Piltière et route de la Papinerie
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Source officielleTélécharger Arrêté n°23 DDTM85 719 – Fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans de le département de la Vendée en 2024 (246,74 Ko, pdf) Télécharger Arrêté n°23 DDTM85 719 – Fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans de le départem
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