ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET ANNEXE « RESIDENCE AUTONOMIE »
En 2026
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Documents Bois-Guillaume
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ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET ANNEXE « SERVICE D’AIDE A DOMICILE »
En 2026
Source officielleADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
En 2026
Source officielleAFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE 2025 DU BUDGET ANNEXE « RESIDENCE AUTONOMIE »
En 2026
Source officielleAFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE 2025 DU BUDGET ANNEXE « SERVICE D’AIDE A DOMICILE »
En 2026
Source officielleAFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
En 2026
Source officielleBUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2026 DU BUDGET ANNEXE « RESIDENCE AUTONOMIE »
En 2026
Source officielleBUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2026 DU BUDGET ANNEXE « SERVICE AIDE A DOMICILE »
En 2026
Source officielleBUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2026 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
En 2026
Source officielleCOMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2025 DU BUDGET ANNEXE « RESIDENCE AUTONOMIE »
En 2026
Source officielleCOMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2025 DU BUDGET ANNEXE « SERVICE D’AIDE A DOMICILE »
En 2026
Source officielleCOMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
En 2026
Source officielleCOMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2025 DU BUDGET ANNEXE « RESIDENCE AUTONOMIE »
En 2026
Source officielleCOMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2025 DU BUDGET ANNEXE « SERVICE D’AIDE A DOMICILE »
En 2026
Source officielleCOMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
En 2026
Source officielleDEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026
En 2026
Source officielleDélibération Budget Supplémentaire 2026
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 002 – Administration de la Ville – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Adoption
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 003 – Administration de la Ville – Personnel communal – Renouvellement du comité social territorial commun entre la collectivité territoriale et le CCAS et organisation des élections des représentants du personnel – Autorisation
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 004 – Administration de la Ville – Personnel communal – Prévention – Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) – Avis
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 005 – Administration de la Ville – Personnel communal – Règlement intérieur de la Ville – Actualisation – Adoption
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 006 – Administration de la Ville – Finances – Intercommunalité – Sport aquatique – Piscine Transat de Bihorel – SI2B – Protocole portant dissolution et actant la répartition de l’actif et du passif – Adoption
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 007 – Transition écologique – Biodiversité – Association pomologique de Haute Normandie – Adhésion et convention de partenariat – Autorisation
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 009 – Sport – Evènements et manifestations – Semi Marathon et « 10 km » 2026 et Joëlettes – Organisation et modalités – Règlement de l’épreuve – Autorisation de percevoir les concours financiers de partenaires
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 010 – Sport – Evènements et manifestations – Semi Marathon et 10 km 2026 – Application des mesures de sécurité liées au plan vigipirate – Convention de mise en commun des effectifs et moyens de polices municipales – Autorisation de signature
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 011 – Culture – Subventions et participations – Ecole de Musique Bois Guillaume, Bihorel et Isneauville – Attribution d’une avance de subvention de fonctionnement au titre de 2026 – Signature d’une convention – Autorisation
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 012 – Administration de la Ville – Fonctionnement des instances – Installation du Conseil Municipal
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 013 – Administration de la Ville – Fonctionnement des instances – Election du Maire
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 014 – Administration de la Ville – Fonctionnement des instances – Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
En 2026
Source officielleDélibération n° 2026 015 – Administration de la Ville – Fonctionnement des instances – Election des Adjoints au Maire
En 2026
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