Actualisation de la Commission Communale pour l'Accessibilité
En 2026
Source officielleAccueil / Bompas
Documents Bompas
Documents de Bompas : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Adhesion a l'AURCA Agence d'urbanisme catalane et désignation des représentants de la commune
En 2026
Source officielleAffectation des résultats
En 2026
Source officielleAide en nature du Départements des Pyrénées Orientales par la remise de plants 2026 2027
En 2026
Source officielleApprobation du procès verbal de la séance du 04 Juin du Conseil Municipal
En 2026
Source officielleAvenant de substitution a la convention de portage avec l'EPFL parcelles AM 10, 12, 13, 85
En 2026
Source officielleConvention de mise a disposition d'un défibrillateur
En 2026
Source officielleConvention FDC pluvial a PMM
En 2026
Source officielleConvention Pole d'échanges multimodal modifée
En 2026
Source officielleConvention scolaire 2025 2026 avec l'Espace aquatique les Dômes pour l'école J Moulin et F Arago
En 2026
Source officielleDemande d'aide au titre de la DSEC a la suite des tempêtes de février 2026
En 2026
Source officielleDésignation des membres (CLECT) auprès de Perpignan Méditerranée Communauté Urbaine
En 2026
Source officielleDésignation des représentants a l'établissement public foncier local EPFL
En 2026
Source officielleélection des Adjoints au Maire
En 2026
Source officielleElection du correspondant défense
En 2026
Source officielleelection du Maire
En 2026
Source officielleElection du Président de séance pour le vote du CFU
En 2026
Source officielleElection du représentant et de son suppléant a la Société Publique local PERPIGNAN MEDITERRANNEE
En 2026
Source officiellefixation du nombre des Adjoints
En 2026
Source officielleMise a disposition de PMM des bassins de rétention communaux
En 2026
Source officielleMise en place des Commissions Municipales
En 2026
Source officiellePréemption AC185 14 rue du Fort et convention foncière EPFL
En 2026
Source officielleRenouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
En 2026
Source officielleRenouvellement de la composition du CST
En 2026
Source officielleRetrocession de la Palmeraie I et Palmeraie II tranche 1
En 2026
Source officielleRévision du PPRI avec de la commune de Bompas relu
En 2026
Source officielleTVLH institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
En 2026
Source officielleAcquisition et classement domaine public parcelles AT 181 et 381
En 2025
Source officielleAdhesion a la convention de participation SANTE souscrite par le Centre de gestion des Pyrenees Orientales
En 2025
Source officielleAffectation des resultats
En 2025
Source officielle