2026.02 ELECTION DU MAIRE
En 2026
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Documents Bon-Encontre
Documents de Bon-Encontre : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026.03 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
En 2026
Source officielle2026.04 ELECTION DES ADJOINTS
En 2026
Source officielle2026.05 Charte de l’élu local
En 2026
Source officielle2026.06 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
En 2026
Source officielle2026.07 Indemnités des élus
En 2026
Source officielle2026.08 Mise en place des commissions municipales
En 2026
Source officielle2026.09 CCAS Fixation du nombre des membres
En 2026
Source officielle2026.10 CCAS Election des membres
En 2026
Source officielle2026.11 Election des délégués communaux au SIVU chenil fourrière du Lot et Garonne
En 2026
Source officielle2026.12 Election des délégués communaux au SIVU centre de loisirs de Saint Ferréol
En 2026
Source officielle2026.13 ALIJPA désignation des délégués au conseil d’administration
En 2026
Source officielle2026.14 Election des délégués de la commune à Territoire d’Energie Lot et Garonne
En 2026
Source officielle2026.15 Association des communes du Canal des Deux Mers – Désignation des délégués
En 2026
Source officielle2026.16 Conseil d’administration du CES La Rocal – Désignation des délégués
En 2026
Source officielle2026.17 Chambre d’agriculture de Lot et Garonne – Désignation d’un correspondant local
En 2026
Source officielle2026.18 COS des fonctionnaires territoriaux de l’Agglomération Agenaise – Désignation d’un représentant
En 2026
Source officielle2026.19 Désignation d’un correspondant défense
En 2026
Source officielle2026.20 Désignation d’un conseiller municipal au conseil d’école
En 2026
Source officielle2026.21 Sécurité routière désignation d’un élu référent
En 2026
Source officielle2026.22 Désignation d’élus à la CLI de Golfech
En 2026
Source officielle2026.23 Désignation d’un correspondant incendie et secours
En 2026
Source officielle2026.24 Commission d’appel d’offres – Election des membres
En 2026
Source officielle2026.25 Création d’une commission consultative pour les marchés publics à procédure adaptée
En 2026
Source officielle2026.26 Désignation des représentants au CST commun entre la commune et le CCAS
En 2026
Source officielle2026.27 DOB
En 2026
Source officielle2026.28 HABITALYS – demande de subvention Montazy
En 2026
Source officielle2026.29 DOMOFRANCE – demande de subvention AURICANE
En 2026
Source officielle2026.30 Domofrance Garantie d’emprunt CDC pour le financement de la construction de 18 logements locatifs collectifs sociaux
En 2026
Source officielle2026.31 Participation de la commune au marché pour l’exploitation et la maintenance des installations thermiques
En 2026
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