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Documents de Boussens : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 delib 2 3 Délib. Suppression d'emplois permanent.pdf 2026 delib 2 3 Délib. Suppression d'emplois permanent

En 2026

Source officielle

DCM2026 7 1 Délib. Compte 623 Publicité, publications, relations publiques.pdf DCM2026 7 1 Délib. Compte 623 Publicité, publications, relations publiques

En 2026

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DCM2026 7 2 Débat obligatoire protection sociale complémentaire.pdf DCM2026 7 2 Débat obligatoire protection sociale complémentaire

En 2026

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DCM2026 7 3 Création d'un CDD accroissement temporaire d'activité.docx DCM2026 7 3 Création d'un CDD accroissement temporaire d'activité

En 2026

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DCM2026 7 4 Création d'un CDD accroissement temporaire d'activité.docx DCM2026 7 4 Création d'un CDD accroissement temporaire d'activité

En 2026

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DCM2026 7 5 Vente de 2 débrouissailleurs.docx DCM2026 7 5 Vente de 2 débrouissailleurs

En 2026

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DCM2026 7 6 Gratuité 1 an de loyers logement nouveau médecin.pdf DCM2026 7 6 Gratuité 1 an de loyers logement nouveau médecin

En 2026

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DCM2026 7 7 Adoption du réglement intérieur du conseil municipal.pdf DCM2026 7 7 Adoption du réglement intérieur du conseil municipal

En 2026

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DCM2026 7 8 Avis Fermeture d'une classe.pdf DCM2026 7 8 Avis Fermeture d'une classe

En 2026

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Délib. Budget Primitif 2026 visé.pdf Délib. Budget Primitif 2026 visé

En 2026

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delib. ouverture crédits investissement avant vote budget 2026.pdf delib. ouverture crédits investissement avant vote budget 2026

En 2026

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delib. ouvrture crédits investissement vote budget 2026.pdf delib. ouvrture crédits investissement vote budget 2026

En 2026

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Délib. Subvention 2026 associations visée.pdf Délib. Subvention 2026 associations visée

En 2026

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delib. tarif camping municipal 2026.pdf delib. tarif camping municipal 2026

En 2026

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Délib. tarifs camping 2026 visée.pdf Délib. tarifs camping 2026 visée

En 2026

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delib. Abrogation délibération 6 7 du 12.06.2025.pdf delib. Abrogation délibération 6 7 du 12.06.2025

En 2025

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Délib. affectation résultat 2025 visée.pdf Délib. affectation résultat 2025 visée

En 2025

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delib. d'information sur décision budgétaire 2025 002.pdf delib. d'information sur décision budgétaire 2025 002

En 2025

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delib. information décision modificative 2025 001.pdf delib. information décision modificative 2025 001

En 2025

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delib. ouverture anticipée crédits investissement 2025.pdf delib. ouverture anticipée crédits investissement 2025

En 2025

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delib. vote budget communal 2025.pdf delib. vote budget communal 2025

En 2025

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delib. affectation résultat fonctionnement 2024 Budget communal.pdf delib. affectation résultat fonctionnement 2024 Budget communal

En 2024

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delib. Bilan d'activité 2024 de la CCCG visé.pdf delib. Bilan d'activité 2024 de la CCCG visé

En 2024

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