► Additif convocation réunion conseil municipal du 22 mars 2026
En 2026
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Documents Bozouls
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CM Bozouls 04/02/26 ► Conseil du 4 février
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Source officielle► Conseil du 16 février
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Source officielle►Conseil du 22 juillet
En 2026
Source officielle► Conseil du 22 mars
En 2026
Source officielle►Conseil du 29 juin
En 2026
Source officielle► Conseil du 6 mai
En 2026
Source officielle► Convocation réunion conseil municipal du 22 juillet 2026
En 2026
Source officielle► Convocation réunion conseil municipal du 22 mars 2026
En 2026
Source officielle► Convocation réunion conseil municipal du 29 juin 2026
En 2026
Source officielle► Convocation réunion conseil municipal du 4 février 2026
En 2026
Source officielle► convocation réunion conseil municipal du 5 juin 2026
En 2026
Source officielle► Convocation réunion conseil municipal du 5 octobre 2026
En 2026
Source officielle► Convocation réunion conseil municipal du 6 mai 2026
En 2026
Source officielle► Délibération n°10 – Approbation du budget primitif 2026
En 2026
Source officielle► Délibération n°11 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
En 2026
Source officielle► Délibération n°12 – Versement à l'action sociale B.A.S.A.R.
En 2026
Source officielle► Délibération n°13 – Cession d'une portion de chemin rural à Barriac
En 2026
Source officielle► Délibération n°14 – Acquisition de la parcelle cadastrée section E n° 2473 lieu dit Lomperges
En 2026
Source officielle► Délibération n°15 – Rétrocession de la voirie et des parties communes des lotissements La Garenne et La Garenne II
En 2026
Source officielle► Délibération n°16 – Convention de servitude Enedis sur le chemin rural de Seveyrac à la RD988 lieu dit Seveyrac
En 2026
Source officielle► Délibération n°17 – Autorisation d'intervention volontaire dans le litige N°26TL00134 devant la cour administrative d'appel de Toulouse
En 2026
Source officielle► Délibération n°18 – Élection du Maire
En 2026
Source officielle► Délibération n°19 – Fixation du nombre d'adjoints
En 2026
Source officielle► Délibération n°1 – Délégation de pouvoirs
En 2026
Source officielle► Délibération n°20 – Élection des adjoints au Maire
En 2026
Source officielle► Délibération n°21 – Indemnité de fonction du Maire et des adjoints
En 2026
Source officielle► Délibération n°30 Approbation du procès verbal du 22 mars 2026
En 2026
Source officielle► Délibération n°37 complément à la délibération n°22 du 22 mars 2026 délégations de pouvoir du conseil municipal au Maire
En 2026
Source officielle► Délibération n°3 – Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour le salon de coiffure itinérant "place à la coupe"
En 2026
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