Accueil / Buc

Documents Buc

Documents de Buc : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2026

En 2026

Source officielle

Dérogation au repos dominical pour les concessionnaires automobiles pour l’année 2026

En 2026

Source officielle

Révision de l’attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale

En 2026

Source officielle

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 6 octobre 2025

En 2025

Source officielle

Télécharger Buc Info #22 Février Mars Avril 2025 ( pdf 8 Mo)

En 2025

Source officielle

Télécharger Buc Info #25 Septembre Octobre 2025 ( pdf 5 Mo)

En 2025

Source officielle

Télécharger Buc Info #26 Novembre 2025 Janvier 2026 ( pdf 10 Mo)

En 2025

Source officielle

10 Règlement de fonctionnement de la crèche Les Hirondelles

En 2024

Source officielle

11 Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AI n°123 sise 100 rue Maryse Bastié à Buc

En 2024

Source officielle

11 Plan de financement prévisionnel des travaux de rénovation énergétique des bâtiments

En 2024

Source officielle

11 Spectacle au profit de l'association humanitaire "Pour un sourire d'enfant"

En 2024

Source officielle

12 Adoption de Zones d'accélération des Énergies Renouvelables

En 2024

Source officielle

12 Cession de la parcelle cadastrée AI n°123 sise rue Maryse Bastié à Buc

En 2024

Source officielle

12 Modification de la liste des emplois concernés par le régime des astreintes

En 2024

Source officielle

13 Acquisition de la parcelle cadastrée AH n°107 sise 80 rue Hélène Boucher à Buc

En 2024

Source officielle

13 Déclassement d'une parcelle vendue par la Commune en 2014

En 2024

Source officielle