Délibération n°01 – 2026 01 Vente de la parcelle C 844 située aux Farges à M. et Mme ETIENNE
En 2026
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Documents Burgnac
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Délibération n°02 – Passage dans le domaine routier non cadastré de la commune de la parcelle C 846 située aux Farges
En 2026
Source officielleDélibération n°03 – Sécurisation de la portion de liaison piétonne RD11A1 sur le secteur de petit Roussingeas – demande de subvention amendes de police au Conseil Départemental
En 2026
Source officielleDélibération n°04 – Délibération portant approbation du compte financier unique CFU
En 2026
Source officielleDélibération n°06 – Création de poste et suppression des postes vacants – modification du tableau des effectifs
En 2026
Source officielleDélibération n°07 – Demande de mise à disposition d’un assistant de prévention mutualisé
En 2026
Source officielleDélibération n°08 – Election du Maire sous la présidence du doyen d’âge du Conseil Municipal
En 2026
Source officielleDélibération n°09 – Fixation du nombre des adjoints au Maire
En 2026
Source officielleDélibération n°10 – Election des adjoints au Maire
En 2026
Source officielleDélibération n°11 – Délégation du Conseil Municipal au Maire
En 2026
Source officielleDélibération n°12 – Délibération relative aux indemnités des élus
En 2026
Source officielleDélibération n°13 – Election des représentants au Secteur Territorial Energies du SEHV
En 2026
Source officielleDélibération n°14 – Désignation des membres des commissions communales par thématiques
En 2026
Source officielleDélibération n°15 – Désignation des membres au sein du syndicat de voirie de Nexon
En 2026
Source officielleDélibération n°16 – Désignation d’un correspondant en charge des questions de défense
En 2026
Source officielleDélibération n°17 – Désignation des membres pour la commission d’appel d’offre
En 2026
Source officielleDélibération n°19 – Sécurisation de la portion de liaison piétonne RD11A1 sur le secteur de petit Roussingeas – demande de subvention amendes de police au Conseil Départemental
En 2026
Source officielleDélibération n°20 – Demande d’une subvention pour le point à temps programme 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°21 – Convention d’adhésion au service chômage proposé par le centre de gestion de la Haute Vienne
En 2026
Source officielleDélibération n°22 – Vote des taux d’imposition 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°23 – Prêt à taux bonifié – Programme 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°24 – Vote du budget primitif 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°25 – Budget principal – amortissement des subventions d’équipement
En 2026
Source officielleDélibération n°26 – Commissions communales des impôts directs (CCID)
En 2026
Source officielleDélibération n°27 – Grosse réparation de voirie sur la VC n°5 – demande de subvention
En 2026
Source officielleDélibération n°28 – Végétalisation des façades et pieds de mur
En 2026
Source officielleDélibération n°29 – Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies«
En 2026
Source officielleDélibération n°30 – Désignation des délégués du Conseil Municipal et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
En 2026
Source officielleDélibération n°31 – Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV
En 2026
Source officielleDélibération n°33 – Convention fourrière départementale 2026
En 2026
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