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Documents Bussy-en-Othe

Documents de Bussy-en-Othe : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Telecharger 2026.01 AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FORET : CHOIX DE L'ENTREPRISE 2026.01 AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FORET : CHOIX DE L'ENTREPRISE (86Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.02 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA SALLE POLYVALENTE : CHOIX DE L'ENTREPRISE 2026.02 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA SALLE POLYVALENTE : CHOIX DE L'ENTREPRISE (80Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.04 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2eme CLASSE POUR BESOIN DE SERVICE 2026.04 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2eme CLASSE POUR BESOIN DE SERVICE (117Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.05 RESTAURATION DU RETABLE, DU MAITRE AUTEL ET TABERNACLE ET DU BAS RELIEF DE L'EGLISE : DEMANDES DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES 2026.05 RESTAURATION DU RETABLE, DU MAITRE AUTEL ET TABERNACLE ET DU BAS RELIEF DE L'EGLISE : DEMANDES DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES (90Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.06 MODIFICATION DU REGLEMENT DES LOCATIONS DE SALLES 2026.06 MODIFICATION DU REGLEMENT DES LOCATIONS DE SALLES (76Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.07 ELECTION DU MAIRE 2026.07 ELECTION DU MAIRE (83Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.08 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE 2026.08 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE (70Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.09 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 2026.09 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE (72Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.10 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 2026.10 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (136Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.11 INDEMNITES DES ELUS 2026.11 INDEMNITES DES ELUS (71Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.12 DESIGNATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS MUNICIPALES, DES SYNDICATS ET AU SEIN DE LA CCJ 2026.12 DESIGNATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS MUNICIPALES, DES SYNDICATS ET AU SEIN DE LA CCJ (152Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.13 AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FORET CHOIX DE L'ENTREPRISE : RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 10 MARS 2026 2026.13 AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FORET CHOIX DE L'ENTREPRISE : RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 10 MARS 2026 (72Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.14 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES CHOIX DE L'ENTREPRISE : RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 10 MARS 2026 2026.14 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES CHOIX DE L'ENTREPRISE : RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 10 MARS 2026 (78Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.15.1 CFU COMMUNE 2026.15.1 CFU COMMUNE (159Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.16.1 CFU ASSAINISSEMENT 2026.16.1 CFU ASSAINISSEMENT (148Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.17.1 CFU PERISCOLAIRE 2026.17.1 CFU PERISCOLAIRE (157Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.21 VOTE DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026 2026.21 VOTE DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026 (63Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.22 VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2026 2026.22 VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2026 (58Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.23 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT POUR 2026 2026.23 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT POUR 2026 (57Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.24 VOTE DU BUDGET PRIMITIF PERISCOLAIRE 2026 2026.24 VOTE DU BUDGET PRIMITIF PERISCOLAIRE 2026 (59Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.25 FONGIBILITE DES CREDITS NOMENCLATURE M57 2026.25 FONGIBILITE DES CREDITS NOMENCLATURE M57 (71Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.26 TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA FORET DEMANDE DE PRET FINANCIER ET CHOIX DE LA BANQUE 2026.26 TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA FORET DEMANDE DE PRET FINANCIER ET CHOIX DE LA BANQUE (70Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.27 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES 2026.27 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES (67Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.28 SUBVENTION A L'ECOLE DE BUSSY EN OTHE POUR UN VOYAGE SCOLAIRE 2026.28 SUBVENTION A L'ECOLE DE BUSSY EN OTHE POUR UN VOYAGE SCOLAIRE (74Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.29 RESTAURATION DU RETABLE, DU MAITRE AUTEL ET TABERNACLE ET DU BAS RELIEF DE L'EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL 2026.29 RESTAURATION DU RETABLE, DU MAITRE AUTEL ET TABERNACLE ET DU BAS RELIEF DE L'EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL (6

En 2026

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Telecharger 2026.30 FIXATION DES TARIFS DE CARTES DE PECHE 2026.30 FIXATION DES TARIFS DE CARTES DE PECHE (60Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.31 NOMINATION DU GARDE PECHE ET FIXATION DE SON INDEMNITE 2026.31 NOMINATION DU GARDE PECHE ET FIXATION DE SON INDEMNITE (62Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.32 CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR A TEMPS NON COMPLET POUR BESOIN DE SERVICE 2026.32 CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR A TEMPS NON COMPLET POUR BESOIN DE SERVICE (78Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.33 SDEY TRAVAUX SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE : PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE 2026.33 SDEY TRAVAUX SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE : PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE (112Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.34 ONF : TRAVAUX SYLVICOLES 2026.34 ONF : TRAVAUX SYLVICOLES (57Ko)

En 2026

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