2026 DELIB 002 Demande de subvention au titre de la DETR 2026 dans le cadre de la désimperméalisation de la cour de l'école maternelle La Souleïado (671.16 ko)
En 2026
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Documents Camaret-sur-Aigues
Documents de Camaret-sur-Aigues : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 DELIB 003 Convention de mise à disposition de parcelles communales pour l'éco pâturage équin (567.44 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 004 Vente de l'immeuble cadastrée section AW 253 à la SCI VANDA (621.57 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 005 Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (586.60 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 045 CCAOP demande de subvention au titre des fonds de concours 2026 pour les travaux de voirie chemin des Mulets (1.00 Mo)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 046 CCAOP Approbation de la convention cadre de groupement de commandes (674.63 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 047 Grand Delta Habitat avis concernant le projet de vente des résidences la Magnaneraie, les Ormeaux et les Ormeaux bis publiée le 26/06/2026 (109.33 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 048 Convention diagnostics salubrité des logements locatifs privés et publics occupés publiée le 30/06/2026 (104.71 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 049 Structure Multi accueil modification du règlement de fonctionnement (611.64 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 050 RPE nouvelle convention de partenariat inter communes (631.49 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 051 nEchanges de parcelles entre la commune de Camaret sur Aigues et la Fédération Pêche (584.65 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 052 Dénomination du boulodrome (504.21 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 053 Création de commissions municipales et nomination des membres (626.64 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 054 Comité des fêtes désignation de deux représentants du Conseil Municipal (562.27 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 055 Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Transfert de Charges à Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence (651.62 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 056 Approbation du règlement Intérieur du Conseil Municipal (495.27 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 057 CDG 84 Adhésion à la mission accompagnement coaching (605.08 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 058 CDG 84 Convention "aide archivage" (656.64 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 059 Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité (515.30 ko)
En 2026
Source officielle2026 DELIB 060 modification du tableau théorique des effectifs (954.90 ko)
En 2026
Source officielleAnnexe de la délibération n°2026/DELIB/034 publiée le 24/04/2026 Tableau taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026 (0.98 Mo)
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/POP/054 publié le 20/03/2026 Délégation de fonctions et de signature 1er adjoint DIAZ Lliliane (94.66 ko)
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/POP/055 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature 2ème adjoint AURIACH Hervé (92.08 ko)
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/POP/056 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature 3ème adjoint GILL Sylvette (92.42 ko)
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/POP/057 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature 4ème adjoint AZZOLINI David (91.59 ko)
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/POP/058 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature 5ème adjoint SOVERA Renée (86.64 ko)
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Source officielleArrêté n°2026/POP/059 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature 6ème adjoint MUGA Antonio (96.18 ko)
En 2026
Source officielleArrêté n°2026/POP/060 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature 7ème adjoint LANFUMEY Sylvia (95.96 ko)
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Source officielleArrêté n°2026/POP/061 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature 8ème adjoint DA COSTA Jean Luc (89.01 ko)
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Source officielleArrêté n°2026/POP/062 publié le 20/03/2026 Arrêté délégation de fonctions et signature conseil municipal délégué FARRE Patrick (89.17 ko)
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