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Documents Carcen-Ponson

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Compte rendu du 20 mars 2026 3208 Ko Compte rendu du 20 mars 2026 3208 Ko

En 2026

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Compte rendu du 30 mars 2026 2668 Ko Compte rendu du 30 mars 2026 2668 Ko

En 2026

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52 Subvention 2025 Les Genêts.pdf 52 Subvention 2025 Les Genêts

En 2025

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39 Subvention AFM Téléthon.pdf 39 Subvention AFM Téléthon

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40 Subvention Entre parenthèses.pdf 40 Subvention Entre parenthèses

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45 Subventions les Genêts.pdf 45 Subventions les Genêts

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46 adhésion contrat assurance prévoyance CDG40.pdf 46 adhésion contrat assurance prévoyance CDG40

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47 Montant de la participation au risque prévoyance.pdf 47 Montant de la participation au risque prévoyance

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48 Passation d'un contrat d'assurance statutaire.pdf 48 Passation d'un contrat d'assurance statutaire

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49 Mandat au CDG40 pour objet de conclure une convention de participation au risquer prévoyance.pdf 49 Mandat au CDG40 pour objet de conclure une convention de participation au risquer prévoyance

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50 Subvention les resto du coeur.pdf 50 Subvention les resto du coeur

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51 Création d'un emploi permanent adj technique TNC 30h.pdf 51 Création d'un emploi permanent adj technique TNC 30h

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54 Travaux désamaintage hangar communal.pdf 54 Travaux désamaintage hangar communal

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56 Contrat assurance statutaire CNP.pdf 56 Contrat assurance statutaire CNP

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57 PSC santé labellisation.pdf 57 PSC santé labellisation

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58 Adhésion service instruction des ADS.pdf 58 Adhésion service instruction des ADS

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60 Acquisition logiciel de gestion des cimetières.pdf 60 Acquisition logiciel de gestion des cimetières

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61 Subvention Secours Catholique.pdf 61 Subvention Secours Catholique

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62 Subvention association Entre Parenthèses.pdf 62 Subvention association Entre Parenthèses

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