Accueil / Carry-le-Rouet

Documents Carry-le-Rouet

Documents de Carry-le-Rouet : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Arrêté préfectoral définissant la campagne de lutte de contrôle de la nuisance liée aux moustiques dans le département des Bouches du Rhône pour l’année 2026

En 2026

Source officielle

DEL202648 Rapport d’orientation budgétaire 2026 – Budget de la Commune

En 2026

Source officielle

Information générale du public sur l’emploi des caméras piétons par la police municipale

En 2026

Source officielle

Arrêté préfectoral instaurant l’état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches du Rhône

En 2025

Source officielle

DEL202548 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 – BUDGET DE LA COMMUNE

En 2025

Source officielle

DEL202550 PARTICIPATION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT CRECHE DU SUD 2025

En 2025

Source officielle

DEL202551 RECENCESEMENT DE LA POPULATION 2025 — REMUNERATION DES AGENTS RECENSEUR POUR L’ENQUETE FAMILLE

En 2025

Source officielle

DEL202570 Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation et l’exploitation des marches journaliers 2025

En 2025

Source officielle

DEL202639 Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité de Service Prévention et Gestion des Déchets Métropolitains

En 2024

Source officielle

Arrêté portant concession d’utilisation des dépendances du domaine public maritime en dehors des ports au profit de la métropole Aix Marseille Provence pour la création d’un tenon en enrochement à l’entrée du port du Rouet sur la commune de Carry le Rouet

Année non renseignée

Source officielle