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Documents Castelnau-de-Lévis

Documents de Castelnau-de-Lévis : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

01 01 2026 Approbation PV conseil municipal du 1 décembre 202

En 2026

Source officielle

01 09 2026 Don de l’association Coordination des associations Castellevissiennes

En 2026

Source officielle

02 11 2026 Délibération fixant les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux déléguées

En 2026

Source officielle

02 12 2026 Approbation du Procès Verbal des séances du 02 mars 2026

En 2026

Source officielle

02 13 2026 Désignation correspondant Syndicat Départemental d’Électrification de Tarn

En 2026

Source officielle

03 15 2026 1 Approbation du Procs Verbal des sances du 20 mars 2026 Dlibration rectificative

En 2026

Source officielle

03 19 2026 1 Désignation représentant commission de contrôle des listes électorales

En 2026

Source officielle

04 01 2026 Election des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales

En 2026

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06 30 2026 Approbation du Procs Verbal de la sance du 22 juin 2026

En 2026

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06 32 2026 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

En 2026

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06 33 2026 Autorisation donné au Maire de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents

En 2026

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