106 2022 Convention d’animation des Temps d’Activités Périscolaire (TAP) par des animateurs non municipaux dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires
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Documents Champagné-le-Sec
Documents de Champagné-le-Sec : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
107 2022 Avenant à la convention d’assistance à maitrise d’ouvrage et d’ingénierie financière portant sur la veille, la recherche et le conseil à la demande de financements pour les projets d’investissement
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Source officielle108 2022 Emprunts financement budget 2022 – budget général et budget annexe activités économiques
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Source officielle109 2022 Convention de fourniture de repas pour les enfants du centre de loisirs de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou par le collège André Brouillet le mercredi
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Source officielle110 2022 Convention d’accueil d’un bénévole pour un atelier « Nesting » au sein du Relais Petite Enfance « Les Fripounets » par Elise CHARTON
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Source officielle111 2022 Convention de stage avec le Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers
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Source officielle112 2022 Acquisition logiciel Pack évolution e magnus RH vers BL RH pour le service Ressources Humaines
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Source officielle113 2022 Avenant n° 1 pour le lot n° 02 pour la création de vestiaires et d’espaces d’accueil dans les gymnases de Couhé et Gençay
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Source officielle114 2022 Avenant n° 1 pour le lot n° 05 pour la création de vestiaires et d’espaces d’accueil dans les gymnases de Couhé et Gençay
En 2022
Source officielle115 2022 Avenant n° 1 pour le lot n° 11 pour la création de vestiaires et d’espaces d’accueil dans les gymnases de Couhé et Gençay
En 2022
Source officielle116 2022 Avenant n° 1 pour le lot n° 09 pour la création de vestiaires et d’espaces d’accueil dans les gymnases de Couhé et Gençay
En 2022
Source officielle117 2022 Marché à procédure adaptée ouverte – location de chaudière pour la piscine ODA Civray
En 2022
Source officielle118 2022 Convention d'accueil de salariés d'une association pour des activités d'inclusion d'enfants à l'accueil de loisirs sans hébergement
En 2022
Source officielle119 2022 Demande d'attribution de subvention
En 2022
Source officielle120 2022 Assurances flotte automobile (supérieur à 90 000 € hors taxe)
En 2022
Source officielle13 2022 Arrêté portant délégation de signature
En 2022
Source officielleArrêté fixant le jour, l'heure et le lieu du tirage au sort des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)
En 2022
Source officielleConvocation Conseil Communautaire du 29 novembre 2022
En 2022
Source officielleListe des délibérations du 29 novembre 2022
En 2022
Source officielleProcès verbal du conseil communautaire du 11 octobre 2022
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire 26 janvier 2021
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire 9 mars 2021
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire 15 décembre 2020
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire 16 juillet 2020
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire 17 septembre 2020
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire 29 juillet 2020
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire 3 novembre 2020
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire Février 2020
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Source officielleCompte rendu Conseil Communautaire Janvier 2020
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Source officielleÉdition spéciale Covid 19 juin 2020
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