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Documents Champagney

Documents de Champagney : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DCM 20250426 Engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement, jusqu'à l'adoption des budgets primitifs : annule et remplace la délibération 2025/02/02

En 2025

Source officielle

DCM 20250433 Budget lotissement Pré Croissant vote du budget primitif 2025

En 2025

Source officielle

DCM 2024/03/12 engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement, jusqu'à l'adoption des budgets primitifs

En 2024

Source officielle

DCM 2024/04/22 Budget général approbation du compte de Gestion 2023

En 2024

Source officielle

DCM 2024/04/23 Budget lotissement Pré Croissant approbation du compte de gestion 2023

En 2024

Source officielle

DCM 2024/04/24 Budget général approbation du compte administratif 2023

En 2024

Source officielle

DCM 2024/04/25 Budget lotissement pré croissant approbation du compte administratif 2023

En 2024

Source officielle

DCM 2024/04/29 Budget lotissement Pré Croissant vote du budget primitif 2024

En 2024

Source officielle

DCM 2024/04/33 Subventions association marche à suivre et run'in

En 2024

Source officielle

DCM 2024/06/45 maîtrise d'oeuvre réseau de chaleur et subvention ADEME

En 2024

Source officielle

DCM 2024/06/52 travaux mise aux normes stade de la bouverie et demande de subvention FAFA

En 2024

Source officielle

DCM 2024/11/87 Réseau de chaleur : plan de financement et création d'un budget annexe

En 2024

Source officielle

DCM 20250428 Budget général approbation du compte financier unique 2024

En 2024

Source officielle

DCM 20250429 Budget lotissement Pré Croissant approbation CFU 2024

En 2024

Source officielle

20250434 budget reseau chaleur vote budget primitif

Année non renseignée

Source officielle

DCM 2024/04/34 Subvention 2023 et 2024 : route des abolitions

Année non renseignée

Source officielle

DCM20260645 Élections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Année non renseignée

Source officielle

note de présentation brève et synthétique du budget primitif budget annexe réseau de chaleur

Année non renseignée

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