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Documents Champagny-en-Vanoise

Documents de Champagny-en-Vanoise : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2023 0006 AUTORISATION DE SURVOL DU DOMAINE PUBLIC SCI LA CHISRETTE, M. Ferdinand SILVESTRI

En 2023

Source officielle

2023 0016 AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AVEC LE GROUPEMENT BRAISSAND/MARTOIA/HYDROLACS POUR LA REALISATION D'UN SYSTEME COMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES HAMEAUX DU LAISONNAY

En 2023

Source officielle

2023 0017 VALIDATION D'UNE GARANTIE DE PRET AVEC L'OPAC DE LA SAVOIE

En 2023

Source officielle

2023 0018 DEMANDE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LA RESTAURATION DE LA BOITE STE REINE

En 2023

Source officielle

2023 0019 DEMANDE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION DE L'ESPACE GLACIALIS

En 2023

Source officielle

2023 0020 PROLONGATION DE LA PROMESSE DE BAIL M. LAVIGNE ET Mme LATUILLERE

En 2023

Source officielle

2023 0022 RETRAIT DE LA DELIBERATION PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU

En 2023

Source officielle

2023 0023 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE LA FRUITIERE AVEC L'ASSOCIATION YAKAYALE

En 2023

Source officielle

2023 0024 AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AUX INTERVENTIONS DU CDG SUR LES DOSSIERS DE RETRAITE CNRACL

En 2023

Source officielle

2023 0025 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS URBANISME ET FINANCES

En 2023

Source officielle

2023 0026 FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES

En 2023

Source officielle

2023 0027 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL

En 2023

Source officielle