Ac2026 – 060 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, entre le transformateur de la salle des Champs Brizards
En 2026
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Ac2026 – 061 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, Angle de la rue des Champs Brizards et la rue de Longsault
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Source officielleAc2026 – 062 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, au droit du 11 rue des Vignes
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Source officielleAc2026 – 063 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, du 29 rue des Gâtelles au 13 rue du Bois Musquet
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Source officielleAc2026 070 – Arrêté temporaire de police de la circulation, portant expérimentation d’une mise en sens unique, d’une prtie de la rue de la Mairie
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Source officielleAc2026 – 072 – Arrêté de police de la circulation, portant permission d’occupation du domaine public, pour la dépose des conteneurs enterrés, rue du Bois Musquet
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Source officielleAc2026 – 073 – Arrêté de police de la circulation, portant permission de voirie pour la réalisation d’une tranchée télécom, au droit du 14 rue Fontaine Bouillant
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Source officielleAc2026 – 075 – Arrêté permanent portant interdiction d’utilisation de l’eau, hors arrosage et entretien des sépultures, du cimetière communal
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Source officielleAc2026 078 Arrêté de police de la circulation, portant réglementation au port du casque pour les conducteurs d’Engins de Déplacement Personnel Motorisés (EDPM) sur le territoire communal
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Source officielleAc2026 – 080 – Arrêté de police de la circulation, portant autorisation d’occupation du domaine public, pour la pose de bordures sur le pont, rue de Chartres.
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Source officielleAc2026 084 Arrêté de police de la circulation portant permission pour le stationnement d’un camion de déménagement au 27 rue des rougerons
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Source officielleArrêté Ac2026 055 portant occupation du domaine public pour la pose de bordures sur le pont « rue de Chartres »
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Source officielleArrêté Ac2026 056 portant occupation du domaine public pour la reprise de trottoir « rue des Trente Setiers »
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Source officielleArrêté n°DDT SGREB 2026 237 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l’eau et de l’irrigation agricole depuis les cours d’eau dans le département d’Eure et Loir signé en date
En 2026
Source officielleArrêté préfectoral PREF DC BPE N°34 2026 du 17 avril 2026 portant autorisation de pénétrer sur des terrains privés situés sur vos communes – DREAL Centre Val de Loire
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Source officielleDépôts Autorisations de Travaux au 07 juillet 2026
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Source officielleDépôts Autorisations de Travaux au 10 septembre 2026
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Source officielleDépôts Autorisations de Travaux au 29 janvier 2026
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Source officielleDépôts Autorisations Préalables Enseignes au 18 septembre 2026
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Source officielleDépôts Certificat d’Urbanisme au 15 janvier 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 01 juin 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 02 avril 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 02 février 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 02 mars 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 02 septembre 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 05 mars 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 07 juillet 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 07 mai 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 09 février 2026
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Source officielleDépôts Certificats d’Urbanisme au 09 juillet 2026
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