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Documents Chaniers

Documents de Chaniers : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

>Arrêté 2026/145 Opposition au transfert des pouvoirs de police

En 2026

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Décision 2026/005 Aliénation de gré à gré – broyeur Ferri

En 2026

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Décision 2026/007 Demande de subvention – équipement fitness

En 2026

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Décision 2026/008 Convention d’occupation école Pasteur/G. Roudier

En 2026

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Délibération 20260422 Installation du Conseil municipal (publication le 21/03/2026)

En 2026

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>Délibération 20260423: Élection du Maire (publication le 21/03/2026)

En 2026

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>Délibération 20260424: Fixation nombre adjoints (publication le 21/03/2026)

En 2026

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>Délibération 20260425: Élection des adjoints (publication le 21/03/2026)

En 2026

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>Délibération 20260427 Désignation des délégués municipaux (publication le 21/03/2026)

En 2026

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>Délibération 20260428 Indemnités des élus (publication le 21/03/2026)

En 2026

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Délibération 20260430 Désignation membres de la Commission d’appel d’offre (publication le 21/03/2026)

En 2026

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>Délibération 20260432 Délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire (publication le 21/03/2026)

En 2026

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>Délibération 20260540 Adoption du règlement budgétaire et financier

En 2026

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>Délibération 20260542 Vote des taux d’imposition des taxes directes pour 2026

En 2026

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