Décision du Maire 2026 001
En 2026
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Documents Chanteix
Documents de Chanteix : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Extrait délibération 2025 037 – Révision des loyers communaux au 01.01.2026
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2025 038 – Révision des baux ruraux au 1er janvier 2026
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 001 – Participation financière séjour scolaire
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 002 – Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire – Volet Prévoyance
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 003 – Classement voirie communale
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 004 – Demande de subvention Rénovation de la Boîte en Zinc Phase 2
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 005 – Convention Territoriale Globale
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 009 – Motion de recours contre le Mercosur
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 010 – Election du Maire
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 011 – Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 012 – Election des adjoints
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 013 – Indemnités de fonction des élus
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 014 – Droit à la formation des élus locaux
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 015 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 016 – Composition des commissions communales
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 017 – Désignation des Délégués à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 018 – Désignation des Délégués au Comité de Jumelage
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 019 – Désignation des Délégués à l’Association des Communes Jumelées de Nouvelle Aquitaine
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 020 – Désignation des Délégués au Pays d’Art et d’Histoire
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 021 – Désignation du Correspondant Défense
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 022 – Désignation des représentants à la Mission Locale
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 023 – Désignation des représentants à Corrèze Habitat
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 024 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 026 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 027 – Vote du budget primitif 2026
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 028 – Dissolution du budget Caisse des Ecoles
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 029 – Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE19 2026
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 030 – Motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz »
En 2026
Source officielleExtrait délibération 2026 031 – Désignation des délégués au SSIAD de Seilhac
En 2026
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