D2026 01 Renouvellement convention d’adhésion au service Médecine Préventive du CDG45
En 2026
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Documents Charmont-en-Beauce
Documents de Charmont-en-Beauce : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
D2026 02 Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement
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Source officielleD2026 03 Installation du Conseil municipal et élection du maire
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Source officielleD2026 04 Création de postes d’adjoints
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Source officielleD2026 05 Election des adjoints
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Source officielleD2026 06 Indemnités des élus
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Source officielleD2026 07 Désignation des conseillers communautaires
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Source officielleD2026 08 Délégations données par le Conseil Municipal au Maire
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Source officielleD2026 09 Désignation des correspondants auprès du CNAS
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Source officielleD2026 10 Désignation des délégués du SIERP
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Source officielleD2026 11 Création et nomination des conseillers auprès des commissions communales
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Source officielleD2026 12 Approbation du Compte Financier Unique
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Source officielleD2026 14 Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2026
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Source officielleD2026 15 Attribution des subventions aux associations
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Source officielleD2026 16 Budget primitif communal 2026
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Source officielleD2026 17 Autorisation du droit des sols Avenant numéro 4 à la convention de service unifié d’instruction des autorisations du droi
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Source officielleD2026 18 Création et nomination des conseillers auprès des commissions communales
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Source officielleD2026 19 Nomination des représentants de la commune auprès de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de
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Source officielleD2026 20 Création et désignation des membres de la Commission communale des Impôts directs
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Source officielleD2026 21 Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L2122 22 du CGCT
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Source officielleD2026 22 Location logement communal 5b rue Robert Rabaud
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Source officielleD2026 23 Recrutement d’emplois saisonniers
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Source officielleD2026 24 .Désignation correspondant défense.
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Source officielleD2026 25 Devis route communale
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Source officielleD2026 26 Suppression d’emploi
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Source officielleD2026 27 Mise à jour du tableau des effectifs
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Source officiellenote de synthèse budget 2026
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Source officielleProcès verbal du 16 avril 2026
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Source officielleProcès verbal du 18 juin 2026
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Source officielleProcès verbal du 20 mars 2026
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