Documents de Charmoy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Telecharger Délibération 5 Juin 2026 Mise en place d'un contrat d'apprentissage d'un agent technique Délibération 5 Juin 2026 Mise en place d'un contrat d'apprentissage d'un agent technique (132Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget eau Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget eau (57Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget principal Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget principal (57Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention aux associations Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention aux associations (92Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative des écoles de Charmoy Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative des écoles de Charmoy (86Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget Eau Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget Eau (69Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget principal Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget principal (97Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Contrat saisonnier pour remplacement des agents techniques durant les congés d'été Délibération du 5 Juin 2026 Contrat saisonnier pour remplacement des agents techniques durant les congés d'été (108Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Convention avec l'association 30 millions d'amis Délibération du 5 Juin 2026 Convention avec l'association 30 millions d'amis (125Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Décision modificative n1 Budget principale Délibération du 5 Juin 2026 Décision modificative n1 Budget principale (61Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Dépenses du compte 6232 Fêtes et cérémonies Délibération du 5 Juin 2026 Dépenses du compte 6232 Fêtes et cérémonies (103Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Mise à disposition d'un agent pour l'entretien du cimetière et convention mairie de Bassou Délibération du 5 Juin 2026 Mise à disposition d'un agent pour l'entretien du cimetière et convention mairie de Bassou (92Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Provisions 2026 Budget principal et eau Délibération du 5 Juin 2026 Provisions 2026 Budget principal et eau (158Ko)
Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Règlement intérieur du conseil municipal Délibération du 5 Juin 2026 Règlement intérieur du conseil municipal (94Ko)