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Documents Charmoy

Documents de Charmoy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Telecharger Délibération 5 Juin 2026 Mise en place d'un contrat d'apprentissage d'un agent technique Délibération 5 Juin 2026 Mise en place d'un contrat d'apprentissage d'un agent technique (132Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget eau Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget eau (57Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget principal Délibération du 5 Juin 2026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget principal (57Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention aux associations Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention aux associations (92Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative des écoles de Charmoy Délibération du 5 Juin 2026 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative des écoles de Charmoy (86Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget Eau Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget Eau (69Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget principal Délibération du 5 Juin 2026 Compte financier unique 2025 Budget principal (97Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Contrat saisonnier pour remplacement des agents techniques durant les congés d'été Délibération du 5 Juin 2026 Contrat saisonnier pour remplacement des agents techniques durant les congés d'été (108Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Convention avec l'association 30 millions d'amis Délibération du 5 Juin 2026 Convention avec l'association 30 millions d'amis (125Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Convention GRAP Délibération du 5 Juin 2026 Convention GRAP (97Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Convention UGAP Délibération du 5 Juin 2026 Convention UGAP (140Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Décision modificative n1 Budget eau Délibération du 5 Juin 2026 Décision modificative n1 Budget eau (61Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Décision modificative n1 Budget principale Délibération du 5 Juin 2026 Décision modificative n1 Budget principale (61Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Dépenses du compte 6232 Fêtes et cérémonies Délibération du 5 Juin 2026 Dépenses du compte 6232 Fêtes et cérémonies (103Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Formations des élus Délibération du 5 Juin 2026 Formations des élus (94Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Mise à disposition d'un agent pour l'entretien du cimetière et convention mairie de Bassou Délibération du 5 Juin 2026 Mise à disposition d'un agent pour l'entretien du cimetière et convention mairie de Bassou (92Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Modification tarification API Délibération du 5 Juin 2026 Modification tarification API (94Ko)

En 2026

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Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Projet PPRI Délibération du 5 Juin 2026 Projet PPRI (109Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Provisions 2026 Budget principal et eau Délibération du 5 Juin 2026 Provisions 2026 Budget principal et eau (158Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger Délibération du 5 Juin 2026 Règlement intérieur du conseil municipal Délibération du 5 Juin 2026 Règlement intérieur du conseil municipal (94Ko)

En 2026

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Telecharger Délibérations du 24 avril 2026 Délibérations du 24 avril 2026 (1072Ko)

En 2026

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Telecharger Délibérations du 29/01/2026 Délibérations du 29/01/2026 (781Ko)

En 2026

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Telecharger Procés Verbal CM du 29.01.2026 Procés Verbal CM du 29.01.2026 (830Ko)

En 2026

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Telecharger Procès verbal du 10 juillet 2026 Procès verbal du 10 juillet 2026 (776Ko)

En 2026

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Telecharger Procès verbal du 11 juin 2026 Procès verbal du 11 juin 2026 (245Ko)

En 2026

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Telecharger Procès verbal du 20 mars 2026 Procès verbal du 20 mars 2026 (282Ko)

En 2026

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Telecharger Procès Verbal du 24 Avril 2026 Procès Verbal du 24 Avril 2026 (724Ko)

En 2026

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Telecharger Procès verbal du 5 juin 2026 Procès verbal du 5 juin 2026 (936Ko)

En 2026

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Telecharger Procès verbal du 5 mars 2026 Procès verbal du 5 mars 2026 (586Ko)

En 2026

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Telecharger Délibérations 04.03.2025 Délibérations 04.03.2025 (1263Ko)

En 2025

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