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Documents Chars

Documents de Chars : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

01 2024 Approbation de la modification de l’article 5 des statuts du SIEVV

En 2024

Source officielle

03 2024 Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables

En 2024

Source officielle

04 2024 Accord cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la mission de maîtriîse d’oeuvre pour l’étude et la restauration de l’église Saint Sulpice de Chars

En 2024

Source officielle

27 2023 Régime Indemnitaire des Fonctions, Sujétions,de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – à compter du 1er janvier 2024

En 2024

Source officielle

01 2023 Délégation de compétence du conseil municipalau maire pour les demandes de subventions pour la commune

En 2023

Source officielle

09 2023 Subvention de fonctionnement bibliothèque municipale

En 2023

Source officielle

11 2023 Participation communale au transport des collégiens et lycéens

En 2023

Source officielle

12 2023 Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

En 2023

Source officielle

15 2023 Nouvelle désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’éléction des sénateurs

En 2023

Source officielle

16 2023 Décision modificative n°1 – Etat équilibrage investissement 2023

En 2023

Source officielle

17 2023 Décision modificative n°2 – Etat équilibrage fonctionnement 2023

En 2023

Source officielle

18 2023 Décision mofificative n°3 – Etat équilibrage charges du personnel 2023

En 2023

Source officielle

20 2023 Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57

En 2023

Source officielle

21 2023 Acquisition de terrain appartenant aux consorts Martelli

En 2023

Source officielle

22 2023 Modification des statuts du syndicat intercommunal de la brigade de gendarmerie de Marines

En 2023

Source officielle

23 2023 Adhésion au syndicat intercommunal d’assaisnissement autonome – commune de Banthelu

En 2023

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24 2023 Marché restauration de l’église Saint Sulpice – demande de subvention

En 2023

Source officielle

25 2023 BP 2023 état d’admission en non valeur présenté par le SGC de Magny en Vexin arrêté au 12.10.2023

En 2023

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30 2023 SIEVV – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable

En 2023

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