Admission en non valeur
En 2024
Source officielleAccueil / Chevenoz
Documents Chevenoz
Documents de Chevenoz : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Ajout parcelle U à l'état de l'assiette
En 2024
Source officielleAutorisation pour la signature du permis de construire réhabilitation de la fruitière
En 2024
Source officielleBudget primitif 2024
En 2024
Source officielleConstitution de la CAO
En 2024
Source officielleDébat complémentaire PADD
En 2024
Source officielleDéclassement parcelle A1516
En 2024
Source officielleDemande de subvention au département
En 2024
Source officielleDons au centre de lutte contre le cancer Léon BERARD à Lyon et à l'association SOS ASIE
En 2024
Source officielleGroupement de commande marché repas de cantine
En 2024
Source officielleModification de la délibération n°9 2024
En 2024
Source officielleModification des commissions communales
En 2024
Source officielleModification du tableau des effectifs
En 2024
Source officielleMutualisation d'un poste de VTA
En 2024
Source officiellePrise en charge des radiateurs appartement n°2
En 2024
Source officielleProjet d'aménagement et de développement durable (PADD)
En 2024
Source officielleProjet réhabilitation de l'ancienne fruitière
En 2024
Source officielleProjet réhabilitation de l'ancienne fruitière choix de la maitrise d'oeuvre
En 2024
Source officielleSubvention aux associations
En 2024
Source officielleTarif baudriers enfants
En 2024
Source officielleTarifs communaux 2024
En 2024
Source officielleTaux d'imposition 2024
En 2024
Source officielleVente de la maison des soeur Bail avec la SAS MDS
En 2024
Source officielleVente de la maison des soeur Constitution d'une servitude
En 2024
Source officielleZone d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
En 2024
Source officielleElaboration du PLU
En 2023
Source officielleAffectation du résultat 2023
Année non renseignée
Source officielleCompte de gestion 2023
Année non renseignée
Source officielleLien vers le plan pdf de la commune Plan
Année non renseignée
Source officielleTarif cantines 2024 2025
Année non renseignée
Source officielle