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Documents Cléry-en-Vexin

Documents de Cléry-en-Vexin : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 2023/01 01 – Approbation du compte administratif 2021

En 2023

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Délibération 2023/01 02 – Autorisation à Mr le maire d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

En 2023

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Délibération 2023/01 03 – Décision modificative N°1/2022

En 2023

Source officielle

Délibération 2023/01 04 – Annulation de la délibération pour le reversement des 1% de la taxe d’aménagement à la CCVC

En 2023

Source officielle

Délibération 2023/03 05 – Approbation du Compte de Gestion 2022

En 2023

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Délibération 2023/03 08 – Vote des taux 2023 pour les contributions directes

En 2023

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Délibération 2023/03 11 – Participation communale aux cartes de transports scolaires pour l’année 2023

En 2023

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