Documents de Cognac-la-Forêt : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Telecharger 01/2026 Délégations de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en application de l'Article L. 2122 22 du CGCT 01/2026 Délégations de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en application de l'Article L. 2122 22 du CGCT (212Ko)
Telecharger 03/2026 Nomination des représentants au sein des organismes extérieurs et EPCI 03/2026 Nomination des représentants au sein des organismes extérieurs et EPCI (218Ko)
Telecharger 04/2026 Création des commissions muncipales et élection des membres 04/2026 Création des commissions muncipales et élection des membres (283Ko)
Telecharger 06/2026 Versement des indemnités de fonctions des adjoints au maire 06/2026 Versement des indemnités de fonctions des adjoints au maire (84Ko)
Telecharger 08/2026 Approbation des comptes financiers uniques Budget Principal et Budget Assainissement 08/2026 Approbation des comptes financiers uniques Budget Principal et Budget Assainissement (190Ko)
Telecharger 12/2026 Vote des budgets primitifs 2026 Principal et Assainissement 12/2026 Vote des budgets primitifs 2026 Principal et Assainissement (161Ko)
Telecharger 14/2026 Désignation d'un délégué à la protection des données auprès de la CNIL 14/2026 Désignation d'un délégué à la protection des données auprès de la CNIL (164Ko)
Telecharger 15/2026 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municipales 2026 15/2026 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municipales 2026 (160Ko)
Telecharger 16/2026 Demande de rétrocession de concession funéraire (case de columbarium) avec remboursement 16/2026 Demande de rétrocession de concession funéraire (case de columbarium) avec remboursement (120Ko)
Telecharger 17/2026 Désignation délégué(e s) et suppléant(e s) pour les collèges électoraux des élections sénatoriales 17/2026 Désignation délégué(e s) et suppléant(e s) pour les collèges électoraux des élections sénatoriales (272Ko)
Telecharger 18/2026 Attribution d'une indemnité de fonction à des conseillers municipaux titulaires de délégations 18/2026 Attribution d'une indemnité de fonction à des conseillers municipaux titulaires de délégations (190Ko)
Telecharger 19/2026 Mise à jour du tarif pour enlèvement des dépôts sauvages d'ordures ménagères 19/2026 Mise à jour du tarif pour enlèvement des dépôts sauvages d'ordures ménagères (118Ko)
Telecharger 22/2026 Approbation du règlement intérieur cantine et pause méridienne 22/2026 Approbation du règlement intérieur cantine et pause méridienne (113Ko)
Telecharger 23/2026 Désignation représentant(e) communal(e) au sein de la CLECT (Art. L. 2121 33 du CGCT) 23/2026 Désignation représentant(e) communal(e) au sein de la CLECT (Art. L. 2121 33 du CGCT) (107Ko)
Telecharger 24/2026 Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV Enfouissement réseaux Puy Judaud 24/2026 Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV Enfouissement réseaux Puy Judaud (133Ko)
Telecharger 25/2026 Création d'un emploi permanent d'agent de maîtrise Modification du tableau des effectifs 25/2026 Création d'un emploi permanent d'agent de maîtrise Modification du tableau des effectifs (223Ko)
Telecharger 26/2026 Création d'un poste permanent d'adjoint technique principal de 1ère classe suite à un avancement de grade Modification tableau des effectifs 26/2026 Création d'un poste permanent d'adjoint technique principal de 1ère classe suite à un avancement de grade Modification tabl
Telecharger 27/2026 Adhésion de principe futur règlement utilisation balayeuse et remorque de transport mutualisés 27/2026 Adhésion de principe futur règlement utilisation balayeuse et remorque de transport mutualisés (110Ko)
Telecharger 32/2026 Demande de subvention PRATERR avec accompagnement du GAL Charente è Limousin 32/2026 Demande de subvention PRATERR avec accompagnement du GAL Charente è Limousin (250Ko)
