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Documents de Coings : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DEL2026 12 DESIGNATION DES REFERENTS AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS CASTELROUSSIN

En 2026

Source officielle

DEL2026 33 DÉSIGNATION DES CONTRIBUABLES PROPOSÉS POUR LA CCID

En 2026

Source officielle

DEL2026 34 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET ACCORD SUR LA DISSOLUTION DU SYNDICAT DE TRANSPORT D’ÉLÈVES DE DÉOLS (SIVU)

En 2026

Source officielle

DEL2026 35 APPROBATION DES CONVENTIONS 2026 ACCUEIL DE LOISIRS ET GARDERIE DU SOIR

En 2026

Source officielle

DEL2026 36 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE PASSAGE SUPERIEUR DE LA MULETERIE

En 2026

Source officielle

DEL2026 37 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES – CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES BATIMENTS

En 2026

Source officielle

DEL2026 38 MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR ENEDIS POUR 2026

En 2026

Source officielle

DEL2026 41 DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ELUS

En 2026

Source officielle

DEL2026 42 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES – IDENTIFICATION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC

En 2026

Source officielle

DEL2026 43 APPROBATION DU PROJET I01 2026 TRAVAUX DE RENOVATION DU LOGEMENT DE L’ECOLE

En 2026

Source officielle

DEL2026 44 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET I01 2026 – TRAVAUX DE RENOVATION DU LOGEMENT DE L’ECOLE

En 2026

Source officielle

DEL2026 45 PLAN DE FINANCEMENT POUR LES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC (1)

En 2026

Source officielle

DEL2026 48 ADMISSION EN NON VALEUR D’UNE CREANCE IRRECOUVRABLE

En 2026

Source officielle

DEL2026 49 APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT MODIFIE POUR LA RENOVATION DU LOGEMENT COMMUNAL

En 2026

Source officielle

DEL2026 50 RETROCESSION DES TRANCHES 2 ET 3 DU LOTISSEMENT LES TOURNESOLS

En 2026

Source officielle

DEL2026 51 ADHESION A LA CONVENTION DE CHATEAUROUX METROPOLE POUR LA FOURNITURE DE PLANTS HORTICOLES

En 2026

Source officielle

DEL2026 52 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A FAMILLES RURALES

En 2026

Source officielle

DEL2026 53 PARTICIPATION FINANCIERE AUX ENFANTS FREQUENTANT LES CENTRES DE LOISIRS DE CHATEAUROUX

En 2026

Source officielle