Délibération n°D 2025 11 17 13 : Délibération relative à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable applicable au 1er janvier 2026
En 2026
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Délibération n°D 2025 11 17 14 : Délibération relative à la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau applicable au 1er janvier 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 03 05 01 : Désignation du secrétaire de séance
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 03 20 02 : Délibération du conseil municipal en vue de l’élection du maire
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 03 20 03 : Délibération procédant à la création des postes d’adjoints au maire
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 03 20 04 : Délibération procédant à l’élection des adjoints au maire
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 03 20 05 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux élus
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 03 20 06 : Approbation du compte rendu de la séance de conseil municipal du 5 mars 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 07 21 01 : Approbation des procès verbaux des séances de conseil municipal du 5 juin 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 07 21 02 : Contrat pluriannuel pour le contrôle des équipements sportifs et récréatifs du Chef Lieu
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 07 21 03 : Convention de financement du Groupement de Défense Sanitaire (GDS) des Savoie pour des mesures de prévention et de lutte contre le frelon asiatique à passer entre la Communauté de Communes Usses et Rhône et la commune de Contamine Sarzin
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 07 21 04 : Convention de participation financière entre la CC Usses et Rhône et la Commune de Contamine Sarzin pour le logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 07 21 05 : Nomination des membres pour les commissions thématiques de la CC Usses et Rhône
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 07 21 06 : Avis sur le Pacte de gouvernance de la CC Usses et Rhône
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 08 31 01 : Approbation du compte rendu de la séance de conseil municipal du 21 juillet 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 08 31 04 : Convention de mandat de facturation par l’Office National des Forêts
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 08 31 05 : Convention à passer avec l’Association de Chasse Communale Agréée (ACCA) de Contamine Sarzin pour la mise à disposition d’un local venaison à la salle des fêtes
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 08 31 06 : Octroi d’une subvention au comité des fêtes de Contamine Sarzin
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 08 31 07 : Délibération portant révision du prix de vente à l’amiable du bien immobilier sis sur la parcelle cadastrée section A n°3200 et autorisant Monsieur le maire à signer le mandat de vente sans exclusivité correspondant avec l’agence immobilière Swixim
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2026 08 31 08 : Vente à l’amiable du bien immobilier sis sur la parcelle cadastrée section A n°3200
En 2026
Source officielleListe des délibérations prises au cours de la séance du 20 mars 2026
En 2026
Source officielleListe des délibérations prises au cours de la séance du 21 juillet 2026
En 2026
Source officielleListe des délibérations prises au cours de la séance du 31 août 2026
En 2026
Source officielleOrdre du jour
En 2026
Source officielleOrdre du jour
En 2026
Source officielleProcès verbal
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Source officielleProcès verbal du 21 juillet 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°D 2025 05 13 01 : Approbation du compte rendu de la séance de conseil municipal du 24 mars 2025
En 2025
Source officielleDélibération n°D 2025 05 13 03 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter la région Auvergne Rhône Alpes pour la mise à disposition d’un abri voyageurs sur la commune de Contamine Sarzin
En 2025
Source officielleDélibération n°D 2025 05 13 04 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter la région Auvergne Rhône Alpes pour l’obtention d’un barnum au profit des associations
En 2025
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