25 mars
En 2028
Source officielleAccueil / Courtenay
Documents Courtenay
Documents de Courtenay : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 031 — Dissolution du CCAS au 31 décembre 202
En 2027
Source officielle25 mars
En 2027
Source officiellecompte rendu du conseil d ecole du 22 juin 2027
En 2027
Source officielle12 septembre
En 2026
Source officielle2026 003 — Installation du maire
En 2026
Source officielle2026 004 — Élection des adjoints
En 2026
Source officielle2026 005 — Délégations consenties au maire
En 2026
Source officielle2026 006 — Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
En 2026
Source officielle2026 007 — Avenant à la convention de transmission électronique des actes – changement d'opérateur
En 2026
Source officielle2026 008 — Désignation des délégués au TE38
En 2026
Source officielle2026 009 — Nomination des membres des commissions communales
En 2026
Source officielle2026 010 — Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
En 2026
Source officielle2026 011 — Désignation d'un représentant à l'EPAGE de la Bourbre
En 2026
Source officielle2026 013 — Fixation du nombre de membres du CCAS et désignation
En 2026
Source officielle2026 014 — Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs
En 2026
Source officielle2026 015 — Désignation du correspondant défense
En 2026
Source officielle2026 016 — Désignation du correspondant incendie et secours
En 2026
Source officielle2026 017 — Désignation du référent ambroisie
En 2026
Source officielle2026 018 — Convention relative aux dépenses de fonctionnement du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
En 2026
Source officielle2026 019 — Désignation des délégués du Syndicat du gymnase de Montalieu Vercieu
En 2026
Source officielle2026 020 — Acquisition de parcelles – Consorts Megas
En 2026
Source officielle2026 021 — Appel à projet – gestion des eaux pluviales du terrain multisports
En 2026
Source officielle2026 022 — Désignation du représentant de la commune au sein de la SEMCODA
En 2026
Source officielle2026 024 — Affectation du résultat
En 2026
Source officielle2026 025 — Approbation du Budget Primitif
En 2026
Source officielle2026 026 — Autorisation de fongibilité des crédits
En 2026
Source officielle2026 027 — Validation des devis – gestion des eaux pluviales du terrain multisports
En 2026
Source officielle2026 028 — Désignation d'un représentant à la CLI du Bugey
En 2026
Source officielle2026 029 — Appel à projet – rénovation énergétique de l'école primaire
En 2026
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