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Documents Crespières

Documents de Crespières : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 02 Constitution de servitude de passage pour l’implantation d’une canalisation d’eau et des tuyaux de fibre

En 2026

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2026 03 Institution d’une taxe de séjour sur la commune de Crespières

En 2026

Source officielle

2026 04 Création et signature du règlement de copropriété et de l’état descriptif de division – 3 rue du poteau logé

En 2026

Source officielle

2026 05 Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

En 2026

Source officielle

2026 06 Autorisation d’engager la vente d’un local au profit de Mme Angie FRANCESCHINA – Précision des lots

En 2026

Source officielle

2026 07 Signature de la convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Crespières pour les parcelles AB 465 et 475

En 2026

Source officielle

2026 08 Revalorisation des indemnités de fonction des élus municipaux à compter du 1er janvier 2026

En 2026

Source officielle

2026 16 Convention pour la participation d’un intervenant extérieur à l’enseignement de cours de tennis

En 2026

Source officielle

2026 17 Participation financière à l’installation d’une pergola en dur dans la cour de la micro crèche

En 2026

Source officielle

2026 24 Désignation des délégués de la commune auprès des syndicats intercommunaux et associations

En 2026

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2026 27 Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS

En 2026

Source officielle

2026 28 Désignation des délégués de la commune auprès de DYNAM’ JEUNES

En 2026

Source officielle

2026 29 Désignation des délégués de la commune auprès du syndicat Handi Val de Seine

En 2026

Source officielle

2026 30 Désignation des délégués de la commune auprès du SIAEP

En 2026

Source officielle

2026 31 Désignation des délégués de la commune auprès du SIRE

En 2026

Source officielle

2026 33 Demande de subvention auprès de la Région et du Département pour l’extension et remise à niveau de la vidéoprotection

En 2026

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2026 34 Demande de subvention pour l’isolation thermique de deux bâtiments de l’école de Crespières au titre de la DETR et de la DSIL

En 2026

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2026 35 Demande de création d’un carnet, sa mise à jour et la réalisation de travaux d’entretien, auprès du Département

En 2026

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